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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association Le site CRA (Compagnie Roland Auzet), située 84, rue du Cherche-Midi 75006 Paris. (X01729).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6745, Ligne E005 : Provision pour subvention exceptionnelle d'équipement 28.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 342
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale des peintures de la crèche collective sise 4, rue Marie-Laurencin (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 448
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Conservatoire de musique et d'expression artistique C.M.E.A", dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain dans le 5e arrondissement à Paris, le renouvellement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 375
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Relais Accueil pour l'Orientation des Jeunes Travailleurs Migrants" (13ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 230
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Etape Foyers Voltaire Blanqui" (11ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 336
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" 2, rue Boyer (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 317
Conseil municipal

Choix du budget municipal pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 145
Conseil municipal

Aménagement des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, de l'atelier des crèches et personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multistructure). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 192
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché conclu après appel d'offres ouvert pour la maintenance des équipements audiovisuels du Mémorial du Maréchal Leclerc de Hautecloque et de la libération de Paris et Musée Jean Moulin (15ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 336
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de cours en sol souple dans les écoles maternelles 18, rue Faidherbe et 44, rue Emile Lepeu (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 393
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2003. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissements. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 4 mars 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre", 22, rue du Chevaleret - 75013 Paris (D00421). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2001 DAC 347
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'indemnisation de la société Papeteries HAMELIN SA sur la base de la théorie de l'imprévision suite à la forte hausse du prix du papier en 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 286
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à la S.A "Société du Cinéma de l'Hôtel de Ville Le Latina", 20, rue du Temple - 75004 Paris, au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 48
Conseil municipal

Vœu relatif à la concertation avec les organisations syndicales.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer Victor Hugo" (16ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 233
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs aidés d'insertion et 9 places de stationnement, situé 39-41, rue Olivier de Serres (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 170-2°
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 45 rue Pelleport (20e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 14 logements sociaux et d'un local d'activité. - Délégation à la SIEMP du droit de préemption urbain renforcé instauré sur l'immeuble. - Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 132
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux préparatoires d'éclairage public et de signalisation tricolore sur les voies empruntées par le Tramway Maréchaux Sud et le T2 à Paris.- Autorisation de Monsieur Le Maire de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 182
Conseil municipal