391 résultats

Trier par :
Résultats par page

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la commune de Paris. (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 116
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers, au groupe scolaire 2, rue Charles-Hermite, au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard et à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 423
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de rosiers pour la Ville de Paris.- approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 120
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes du réseau des canalisations en plomb au Lycée d'Enseignement Commercial Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 432
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AIRES 10 une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de service n° 02/65003 signé avec la Société SATURNE SERVICES, relatif à des prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes des immeubles communaux situés à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 269
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à l'appartement de fonction de la crèche collective sise 1 bis, impasse Verdun (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 177
Conseil municipal

Vœu relatif à l'extension de l'opération "Paris respire".

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 119
Conseil municipal

Aménagement des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, de l'atelier des crèches et personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multistructure). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 192
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché conclu après appel d'offres ouvert pour la maintenance des équipements audiovisuels du Mémorial du Maréchal Leclerc de Hautecloque et de la libération de Paris et Musée Jean Moulin (15ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 336
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de cours en sol souple dans les écoles maternelles 18, rue Faidherbe et 44, rue Emile Lepeu (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 393
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2003. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissements. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 4 mars 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre", 22, rue du Chevaleret - 75013 Paris (D00421). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2001 DAC 347
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'indemnisation de la société Papeteries HAMELIN SA sur la base de la théorie de l'imprévision suite à la forte hausse du prix du papier en 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 286
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à la S.A "Société du Cinéma de l'Hôtel de Ville Le Latina", 20, rue du Temple - 75004 Paris, au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 48
Conseil municipal

Vœu relatif à la concertation avec les organisations syndicales.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer Victor Hugo" (16ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 233
Conseil municipal

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectués par les personnels de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 85
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 17 logements locatifs sociaux, situé 3 rue du Simplon (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 194
Conseil municipal

Cession de terrains municipaux situés 27, rue Proudhon / 3, rue des Fillettes à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) à la SEM "PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT", aménageur de la ZAC "NOZAL-CHAUDRON". - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de permis de construire par la SEM "PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 168
Conseil municipal