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Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 214
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 134
Conseil municipal

Subvention à l'association "Deux Rives" (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 211
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 96
Conseil municipal

Réhabilitation PALULOS d'un Foyer de travailleurs migrants par la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" situé 6, rue Brillat-Savarin (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 222
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre relatif au projet de restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques du groupe scolaire Barbanègre, 7, rue Barbanègre (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 333
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 103
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité des terrasses à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 401
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et produits spéciaux nécessaires à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris pour la réparation d'appareils respiratoires isolants de marque "Fenzy". - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 77
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition amélioration de 5 logements PLS, situé 88 rue Philippe de Girard (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 254-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire, 100, avenue de la République (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 376
Conseil municipal

Vœu concernant la gestion des maisons des associations.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 114
Conseil municipal

Désignation du maître d'œuvre de l'opération de construction d'une école polyvalente de 10 classes, sur un terrain situé 2, rue Cavalotti et 14-16, rue Forest (18e). - Approbation des termes du marché d'études souscrit par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), conformément à l'article 4.2.1 de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée le 23 octobre 2001 entre la Ville de Paris et la SAGI. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 284
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu et d'alarme incendie à l'école maternelle, 56, rue Bayen (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 360
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux visant à la réfection de la couverture de l'école élémentaire 24, rue Delambre (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 410
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'OPAC de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 30 logements sociaux de type PLS sur la parcelle située 10, rue du Moulin de la Pointe (13e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux n° 01-25541 relatif à la restructuration de l'espace extérieur de la crèche collective sis 12, rue Georgette-Agutte (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 373
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 686 euros au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - (A/201) Mairie du 16e, 71, avenue Henri-Martin (16e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 138
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative rappelant la "Maison pour tous", sur la façade de la bibliothèque, 74-76 rue Mouffetard (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 389
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Unlimited Speed" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 172
Conseil municipal