Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (391)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (391)
Supprimer Document
Déliberation (391)
391 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 166
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 610 euros à la Section du 11ème arrondissement de l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris - UNC - (A/167) Mairie du 11ème, Place Léon Blum - 75011 - Paris - au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 141
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "Maison des Ecrivains", Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil 75007 Paris (X02138). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 384
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer de Chaillot", (8ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 334
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Goutte d'ordinateur", 7, rue Léon (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 320
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'acquisition et la livraison, en un lot unique, de fournitures de bureau destinées à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, pour une période prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2003, reconductible au maximum deux fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 110
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur (deux, trois, quatre roues), remorques et caravanes au désignés par l'administration et opérations de transfert en fourrière. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 98
Conseil municipal
1) Autorisation de vente par la Sous-Direction de l'Action foncière, des "Cahiers du Plan local d'urbanisme (PLU)". - 2) Définition des prix de vente. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 136
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "ORUS", infocentre interfacé avec l'application comptable municipale SAGA, distribué par la société "KEYWORD", en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, Seine Saint Denis, une convention pour le règlement des prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville de Paris en annexe à la réalisation de travaux pour la couverture de l'autoroute A3 à Bagnolet et Montreuil. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Le Choeur régional Vittoria d'Ile de France, dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière 75002 Paris, une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2002.(D 07049).- Budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 408
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la société GFI PROGICIELS un marché négocié pour la modification du logiciel budgétaire et comptable de la préfecture de police afin de permettre la prise en compte des aménagements rendus nécessaires par l'application du nouveau code des marchés publics. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 101
Conseil municipal
Subvention à une association sportive du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 371
Conseil municipal
Subvention à l'association "French Country Western Dance Association" (F.C.W.D.A) (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 310
Conseil municipal
Création d'une prime de sujétions fonctionnelles. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 94
Conseil municipal
Signature d'une convention d'occupation portant location de 1.700 m2 de locaux au 18, rue du Faubourg du Temple, à PARIS (11 ème), signature avec la SEMAEST d'un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée de travaux portant rénovation d'une partie des locaux précités conformément aux dispositions de la loi 85-704 du 12 juillet 1985, signature d'un marché de prestations intégrées confiant à la SEMAEST la gestion et l'animation d'une pépinière d'entreprises des métiers de la mode, du design et des hautes technologies dans lesdits locaux conformément aux dispositions de l'article 3-1° du Code des Marchés Publics, signature d'un protocole portant reprise de travaux et d'équipements réalisés par la société REPUBLIC ALLEY - Création de régies d'avances et de recettes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 28
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 3, quai Malaquais (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 246
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux préparatoires de voirie, de dépose et repose de mobilier urbain sur les voies empruntées par le Tramway Maréchaux Sud et le T2 dans Paris. Autorisation de Monsieur Le Maire de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 183
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres ouvert signé en vue de la réalisation de travaux d'aménagement du centre d'animation CÉVENNES 9, rue de la Montagne d'Aulas (15e) - lot n° 3 : faux-plafonds, cloison acoustique. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 540
Conseil municipal
Classement et fixation des alignements de la cité de Chabrol, de la cour et du passage de la Ferme Saint-Lazare, voies situées dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 126
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|