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Attribution d'une subvention au "Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 54
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 278
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour la Promotion des Métiers Féminins" (5ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 330
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 20.000 euros à l'IRCAM. - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 149
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts PLA/I et PLA/I Foncier à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation de l'immeuble communal situé 29, passage de Ménilmontant (11e), en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 24-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA Univers Informatique un marché complémentaire au marché n° 75.056.99.80.039, relatif à l'étude détaillée, la réalisation, le suivi de la mise en œuvre et la maintenance des fonctions d'exploitation, non transactionnelles du Système de Gestion des Inscriptions et effectifs scolaires GEPI (Gestion des Effectifs, des Paiements et des Inscriptions Fonctions Scolaires), et portant sur la réalisation d'une modification fonctionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 164
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde corps des escaliers à l'école élémentaire, 17, rue de Marseille (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 368
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction de la cour à l'école maternelle sise 3, rue Saint-Luc (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Mairie de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 397
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la RIVP d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'un programme mixte, comportant environ 90 logements sociaux destinés aux jeunes et aux étudiants, sur la parcelle située 2/4, rue Bruneseau (13e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 10
Conseil municipal

Projet d'avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour les études et la réalisation d'une crèche de 60 berceaux, 51-53, rue Albert (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 191
Conseil municipal

Délégation donnée aux conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés sans formalités préalables. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer des Jeunes Travailleuses de Reuilly" (12ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 239
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique budgétaire de la Ville et du Département de Paris pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 140
Conseil municipal

e des membres présents

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 43
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 25-27, rue Rouelle (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 337
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de sécurité et de serrurerie au L.E.I. Clément-Ader, 21, rue de Sambre-et-Meuse (10e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 414
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 390
Conseil municipal

Vœu concernant le projet de loi constitutionnelle relatif à la décentralisation.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses œuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 313
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement (1.210 euros) à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre sises dans le 19ème arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 132
Conseil municipal