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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de quatre lots de prestations de distribution et vente de PARIS CARTE et de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 129
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en peinture des locaux du bâtiment ancien à l'école élémentaire 9, rue Blanche (9e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 404
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 376
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02-61-015 concernant les travaux de chaussées et trottoirs parisiens 2002 (lot n° 15), substituant la société Colas Ile-de-France Normandie, agence SNPR à la société SNPR. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 196-3°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Lol", 75 rue du Faubourg Saint Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 264
Conseil municipal

Communication relative à la décision modificative n° 1 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 127
Conseil municipal

Projet "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL.- Etat d'évolution du projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention cadre avec l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions bipartites avec les associations partenaires Batik international, Association de soutien linguistique et culturel (ASLC) et Pierre Ducerf. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à l'Accord de partenariat (APDD) pour l'élargir à trois autres membres. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des couvertures du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 378
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps d'escalier à l'école élémentaire, 16, rue Laugier et à l'école élémentaire, 12 bis, rue Fourcroy (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 362
Conseil municipal

Vœu relatif à la diminution des capacités d'intervention en matière de soins et d'accompagnement des usagers de drogues.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 123
Conseil municipal

Vœu concernant les repas servis par les Restos du Cœur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger, dont le siège social est situé Mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e), une subvention de fonctionnement (D07200). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer des Jeunes Travailleurs de la Cité des Fleurs" (17ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 237
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 256
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 R. 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 aux marchés n° 01/41.049 signé avec la S.A . Lefevre, n° 01/41.050 signé avec Les Ateliers Saint Jacques et un avenant n° 2 au marché n° 98/41.064 signé avec la SARL. Les Ateliers Verre Jade pour la repose et le doublage des baies 118 et 120 de l'église St Germain l'Auxerrois à Paris 1er. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 383
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des écoulements d'eaux usées à l'école élémentaire A, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 431
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la couverture de l'école élémentaire sise 12, rue Fondary (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 398
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Vivre autrement (20e) une convention d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 26
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 7e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 193
Conseil municipal