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Vœu relatif au traitement de l'insalubrité.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 126
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle et de l'extension jardin d'enfant sis, 24, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 416
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et consommables électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 90
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux six marchés passés avec la société AOM Minerve, pour le transport par voie aérienne des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'administration. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 82
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans mise en concurrence pour la concession de droits d'usage et de support technique des progiciels "DATACOM/IDEAL" et "RAMIS" édités et distribués par la société Computer Associates SA, en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 98
Conseil municipal
Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 173
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 141
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation du service de réanimation polyvalente de l'hôpital des Diaconesses (12e).
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 122
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire 27/29 rue Servan et 22/24 rue Saint Maur (11e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 425
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement des dalles du réfectoire et de la chaufferie et de reconstruction des cloisonnements intérieurs du groupe scolaire sis 57/59 bis, rue de Romainville (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 436
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 31, rue Etienne-Dolet (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 353
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des cages d'escalier du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Chaligny" sis 26, rue de Chaligny (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 95
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux visant à la réfection totale de l'étanchéité des terrasses inaccessibles de l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 413
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs établie entre la Ville de Paris et l'association "Le Musée en Herbe"situé dans le Jardin d'Acclimatation, Bois de Boulogne 75116 Paris pour le versement d'une subvention de fonctionnement complémentaire de 146.632 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 301
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées durant l'hiver 2002-2003 pour un montant de 953.228 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 414
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Amis de Massabielle" (6ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 236
Conseil municipal
Admission en non-valeur d'anciennes créances municipales irrécouvrables. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 174
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 102
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de recherche de matériaux et produits contenant de l'amiante dans les équipements municipaux. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 426
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'équipements de signalisation lumineuse pour les véhicules municipaux utilisés en chantiers mobiles, pour une durée d'une année, reconductible au maximum deux fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 90
Conseil municipal
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