Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (391)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (391)
Supprimer Document
Déliberation (391)
391 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vœu relatif à la création d'une commission consultative pour les cafés-concerts.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 127
Conseil municipal
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectués par les personnels de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 85
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 17 logements locatifs sociaux, situé 3 rue du Simplon (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 194
Conseil municipal
Cession de terrains municipaux situés 27, rue Proudhon / 3, rue des Fillettes à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) à la SEM "PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT", aménageur de la ZAC "NOZAL-CHAUDRON". - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de permis de construire par la SEM "PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 168
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert pour la dépose de la structure métallique et le ravalement de murs-pignons des immeubles sis 3, cour de la Ferme Saint-Lazare, 109, rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10ème arrdt.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché.- Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003 (sous réserve de l'accord sur le financement demandé au budget modificatif 2002). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 397
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à 4 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 152
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26727, signé avec la SNC SNSH, relatif à la rénovation du théâtre 14, 20, avenue Marc-Sangnier (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 247
Conseil municipal
Avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la Société Louis Dreyfus Communications. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Union des Foyers de Jeunes Travailleurs de la Région Ile de France" (13e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 329
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.500 euros à l'association "Médiathèque musicale Mahler", 11 bis, rue de Vézelay (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 401
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de peinture dans les classes, circulations et préaux de l'école élémentaire, 105, rue Lemercier et de l'école élémentaire, 92, boulevard Bessières (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 363
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour le passage en siphon de l'égout rue Joseph Kessel à Paris 12ème, dans le cadre de la création de la liaison souterraine entre les parties Ouest et Est du parc de Bercy.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 99
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école polyvalente, 6, rue Lecomte (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 424
Conseil municipal
Attribution de primes de rendement à certains personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 89
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Art dans la Cité - 9, allée Bernadotte - 92330 Sceaux (D06055).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 361
Conseil municipal
Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "France Terre d'Asile" pour mise en place d'une permanence téléphonique et d'une structure d'accueil des femmes victimes de la traite. Subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société C.G.I. S.A.S., l'avenant n° 1 au marché n° 01 64 001 du 4 janvier 2001 passé avec la société OUTILLAGE PERFEX pour la fourniture de matériels et gros outillage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (OLAP). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 239
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Service Social Breton", (15ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 232
Conseil municipal
Attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 86
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20