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Prime de service attribuée aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 91
Conseil municipal
Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association PUC Volley-ball sise 3 rue de Milan, (9ème).- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association 3, rue de Milan (9ème) d'un montant de 390.000 euros au titre de la saison sportive 2001-2002 et de la première partie de la saison sportive 2002-2003.- Marché public (article 30 du CMP) pour des prestations de billetterie et de communication d'un montant de 675.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 362
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution à l'association "Théâtre Ecarlate", 5, villa Sadi-Carnot (19e), d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 344
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Réel Symbolique Imaginaire La Ressource une convention d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 27
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 378
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société EUROP'AIR pour l'exploitation des installations thermiques et des installations annexes de l'ensemble des locaux abritant les services administratifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 88
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003. M. Eric FERRAND, Mme Danièle POURTAUD, M. David ASSOULINE, rapporteurs.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 283
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26744 signé avec l'agence TOA Architectes SARL, et approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la réalisation de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 319
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration du square du chanoine Viollet et de la création d'un local jardiniers, de l'aménagement de la parcelle située au n° 11 et n° 13 rue des Thermopyles dans le quartier "Plaisance" du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 99
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 342
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Positif, les 50 et les 500" ayant son siège social 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), afin de soutenir les manifestions parisiennes liées au 50ème anniversaire de la revue Positif au Forum des Images. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 41
Conseil municipal
Grand projet de renouvellement urbain. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris et avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris, un protocole d'accord relatif à la requalification urbaine de la Cité Michelet (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 128
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 374
Conseil municipal
Mise en place de la commission mixte prévue à l'article L.2511-21 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 141
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de bornes hautes équipées et de potelets carrés éclairés de signalisation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 161
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'O.P.A.C. de Paris par la délibération 2002 DLH 99, en date du 8 avril 2002, pour un programme d'acquisition-amélioration comprenant 70 logements locatifs à usage social, 24 logements locatifs aidés d'intégration et 5 locaux commerciaux, situé 36, rue Washington (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché n° 02-64-005 du 18 janvier 2002, passé avec la société ASTEM Sécurité pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarmes incendie, d'alarme anti-intrusion, de détection de gaz dans les locaux des Services Techniques de la Propreté de Paris (3 lots) (Lot n° 2 : vérification et maintenance d'alarme anti-intrusion). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 122
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde", 85, rue de la Verrerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 249
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 137
Conseil municipal
Subvention à l'association "Trans-Forme" Association Fédérative Française des Sportifs Transplantés et Dialysés (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 73
Conseil municipal
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