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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Etôkan, située 3 rue Jean Antoine de Baïf 75013 Paris (XO1616). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 325
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de 40.000 euros à l'Observatoire de Paris pour l'organisation de l'exposition "Foucault : le miroir et le pendule". - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 294
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement aux activités culturelles de la Fondation Nationale "Cité Internationale Universitaire de Paris", 19, boulevard Jourdan, 75690 Paris Cedex 14, pour le fonctionnement du Théâtre de la Cité internationale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 327
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la société "Le Richemont" de l'immeuble communal situé 29, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 24-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de calorifugeage dans les centres thermiques de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 310
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 838 euros (dont 457 euros au titre de l'exercice 2002, et 381 euros au titre de 2001) à la Section du 4e arrondissement du Comité Départemental de Paris de l'Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - (A/325) mairie du 4e arrondissement, 20, rue François-Miron (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l'Association pour le Soutien au Théâtre Privé (ASTP) pour l'organisation d'une opération en faveur de l'accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 351
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Les Lumières" située 4 villa Bosquet - 75007 Paris, afin de soutenir "l'Académie des Lumières" dont le but est la promotion du cinéma français à l'étranger. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs passée avec l'association "La Prévention routière". - Attribution de la subvention 2002 correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 155
Conseil municipal
Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 375
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (D05396), (9ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 240
Conseil municipal
Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 343
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 126
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de centres thermiques aux écoles élémentaires, 7, rue Asseline et 71, rue de l'Ouest et au groupe scolaire, 10, rue Sévero (14e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 336
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au L.E.C. Maria-Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 358
Conseil municipal
Cession à l'OPAC de Paris de l'immeuble communal situé 61, rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 62
Conseil municipal
Vœu relatif aux aides financières pour les Parisiennes et Parisiens en difficulté.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 125
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire sept marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la concession de droits d'usage et la maintenance de divers logiciels édités et distribués par les sociétés Arche Communication SA, Nexus, Storage Technology France SA, Axygest, Computer Associates, Bull SA, et Icom informatique en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 43
Conseil municipal
Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SEMEA 15 à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SEMEA 15. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 128
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 107
Conseil municipal
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