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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec CARL INTERNATIONAL un marché complémentaire au marché n° 75.056.01.80.023 portant sur la réalisation de modifications fonctionnelles et un avenant n° 2 au marché n° 75.056.01.80.023 prolongeant son délai d'exécution. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 175
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Maison des Petits Pois" 2, rue Fléchier (9e), pour le fonctionnement du lieu de parole situé 8bis, rue Choron (9e), dont elle assure la gestion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 123
Conseil municipal
Fixation de la liste des spécialités du corps des agents administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs - ALJT" (14ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 234
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue Georges Duhamel" à une voie du 15ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC Vaugirard. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 162
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 244
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert européen et de conclure un marché relatif aux prestations d'entretien des terrasses et chêneaux de certains établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 180
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation, (26.958,59 euros nets) de Monsieur Denys Grenat, demeurant à "Le Salvert" à Avéze (72400), du fait des dommages matériels causés par la décision de la Ville de Paris de réduire les heures de vacation de ce professeur. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 414
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à L'Association française du cinéma d'animation (AFCA) située 53 bis, rue Rodier - 75009 Paris, afin de l'aider à créer un centre de ressources du cinéma d'animation à Paris et d'organiser la journée mondiale du cinéma d'animation à Paris le 28 octobre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 38
Conseil municipal
Subvention à l'Association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris Mercoeur" (M.J.C. Paris Mercoeur) (11e) pour l'organisation d'une manifestation exceptionnelle intitulée "Festival du Devant de la Scène". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 207
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union R.E.M.P.ART" 1, rue des Guillemites (4e).- Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 442
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Permanence Accueil" (8ème).- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 335
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'assistance pour la gestion horticole de la roseraie de Bagatelle de Kawazu (Japon). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 138
Conseil municipal
Subvention à l'association "LAME DE LA CITE" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 275
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'OPAC de Paris par la délibération 2002 DLH 97, en date du 8 avril 2002 pour un programme d'acquisition-amélioration comprenant 12 logements locatifs à usage social, 4 logements locatifs aidés d'intégration, 2 locaux commerciaux et 1 local d'activités, situé 33, rue Henri-Barbusse (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 249
Conseil municipal
Indemnité de sujétion spéciale attribuée aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 90
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle sise 66, rue de la Procession (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 382
Conseil municipal
Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 259
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché à bons de commande n°02/26-110 signé avec la société LEGALLAIS BOUCHARD relatif à la fourniture de quincaillerie, visserie et serrurerie pour l'approvisionnement des ateliers de la DPA (lot n°7). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 428
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 01/25405 relatif à l'extension de l'école maternelle 39, rue de Tourtille (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 318
Conseil municipal
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