Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements locatifs à usage social et 27 places de stationnement, situé 39-41, rue Olivier de Serres (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 170-1°

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la commune de Paris. (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 116

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers, au groupe scolaire 2, rue Charles-Hermite, au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard et à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 423

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de rosiers pour la Ville de Paris.- approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 PJEV 120

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes du réseau des canalisations en plomb au Lycée d'Enseignement Commercial Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 432

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AIRES 10 une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPP 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de service n° 02/65003 signé avec la Société SATURNE SERVICES, relatif à des prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes des immeubles communaux situés à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 269

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à l'appartement de fonction de la crèche collective sise 1 bis, impasse Verdun (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 177

Conseil municipal

Vœu relatif à l'extension de l'opération "Paris respire".

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 V. 119

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements locatifs aidés d'intégration et 12 places de stationnement situé 6-8, rue Dulac (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 173-2°

Conseil municipal

Fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux 700 établissements scolaires municipaux et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse pour deux années supplémentaires.- Autorisation de M le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 264

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris d'effets d'habillement, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 PP 92

Conseil municipal

Voeu demandant la nomination d'Ingrid BETANCOURT comme citoyenne d'honneur de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 V. 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Région Ile-de-France relative à l'attribution des subventions régionales de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 123

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration du confort thermique d'été à la bibliothèque de la Goutte-d'Or sise 2-4, rue Fleury (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 442

Conseil municipal

Vœu relatif à la permanence de l'association "Aide aux victimes 18e" au sein du commissariat central du 18e arrondissement.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 V. 120

Conseil municipal

Exposition "Mattew Barney" au Musée d'art moderne situé 11, avenue du Président-Wilson (16e). - Conditions d'accès au tarif réduit à l'occasion de la projection de films de Mattew Barney dans certaines salles de cinéma MK2. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 420

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 R. 72

Conseil municipal

Fixation des modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 PP 91

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements locatifs à usage social, un local commercial et un local d'activités, situé 216-220, rue Saint Martin (3ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 273

Conseil municipal

Débat Delib

391 résultats

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la commune de Paris. (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de rosiers pour la Ville de Paris.- approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AIRES 10 une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de service n° 02/65003 signé avec la Société SATURNE SERVICES, relatif à des prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes des immeubles communaux situés à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à l'appartement de fonction de la crèche collective sise 1 bis, impasse Verdun (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Vœu relatif à l'extension de l'opération "Paris respire".

Voeu demandant la nomination d'Ingrid BETANCOURT comme citoyenne d'honneur de la Ville de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Région Ile-de-France relative à l'attribution des subventions régionales de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

Vœu relatif à la permanence de l'association "Aide aux victimes 18e" au sein du commissariat central du 18e arrondissement.

Exposition "Mattew Barney" au Musée d'art moderne situé 11, avenue du Président-Wilson (16e). - Conditions d'accès au tarif réduit à l'occasion de la projection de films de Mattew Barney dans certaines salles de cinéma MK2. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation des modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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Débat Delib

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