Débat-Délibs

G - Attribution de primes de rendement à certains personnels de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 27

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Travail et vie" (11e) une convention visant l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement de ses locaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 47

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la SARL SMOM (20e) une convention visant l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement de ses locaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 50

Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 10 juin et le 27 septembre 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 16

Conseil général

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de rééducation du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 17-1°

Conseil général

G - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectués par les personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 24

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert et de conclure des marchés à bons de commande relatifs à la maintenance d'appareils d'imagerie médicale et de machines à développer de la Sous-Direction de la Santé de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé (D.A.S.E.S.). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 36

Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée-collège Maurice-Ravel 89, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 140

Conseil général

e des membres présents

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 30

Conseil général

G - Plan de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Participation financière au fonctionnement du service CAP ALESIA de prévention de la maltraitance à enfants géré par l'association CENTRE FRANCAIS DE PROTECTION DE L'ENFANCE, 97 boulevard BERTHIER 75017 Paris au titre de l'année 2002 dans le cadre de la convention en vigueur liant cet organisme au Département de Paris pour la gestion de ce service. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 206

Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 33.000 euros attribuée à l'association "Cap sport art aventure amitié pour le droit à la différence contre l'indifférence" (CAP SAAA) située 37, rue Duranton (15e). - Convention entre le Département de Paris et l'association "Cap sport art aventure amitié pour le droit à la différence contre l'indifférence" (CAP SAAA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 113

Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3, avenue Victoria, 75100 Paris RP, au titre de l'encouragement à la recherche scientifique. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 151

Conseil général

G - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement du Département de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 15

Conseil général

G - Renouvellement des conventions des 15 "Points Paris Emeraude" avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris ; l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ; l'Association "Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements" ; l'Association "Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" ; l'Association "Réseau Gérontologique du 14e - Point Paris Emeraude 14e" ; l'Association "XV POINT XVI" ; l'Association "Union-Retraite-Action" ; l'Association "Coordination Gérontologique du 20e". - Approbation du nouveau "protocole d'orientations générales" des Points Paris Emeraude. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 232

Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux et de création d'un système de ventilation dans certaines salles du lycée-collège Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 176

Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état du hall d'entrée au Jean-Baptiste-Clément 26, rue Henri Chevreau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 156

Conseil général

G - Renouvellement de la convention passée entre le Département de Paris et l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde". - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde", au titre de l'exercice 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 207

Conseil général

G - Autorisation de conclure une convention et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Parcours" au titre de l'exercice 2002 pour son action en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 183

Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées" (V.P.H), 2, rue Montesquieu 95100 ARGENTEUIL. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 168

Conseil général

G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif. - Attribution complémentaire 2002 à l'association ATOUTFORM (2e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 55-1°

Conseil général

Débat Delib

93 résultats

G - Attribution de primes de rendement à certains personnels de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Travail et vie" (11e) une convention visant l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement de ses locaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la SARL SMOM (20e) une convention visant l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement de ses locaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 10 juin et le 27 septembre 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de rééducation du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

G - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectués par les personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

e des membres présents

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3, avenue Victoria, 75100 Paris RP, au titre de l'encouragement à la recherche scientifique. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

G - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement du Département de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

G - Autorisation de conclure une convention et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Parcours" au titre de l'exercice 2002 pour son action en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées" (V.P.H), 2, rue Montesquieu 95100 ARGENTEUIL. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif. - Attribution complémentaire 2002 à l'association ATOUTFORM (2e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

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