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G - Extension de capacité du centre d'activité de jour pour adultes handicapés mentaux, situé 9, rue Georgette Agutte à Paris 18ème, géré par la Société Philanthropique. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 200-2°
Conseil général

G - Convention entre le Département de Paris et SOFARIS Régions, Maisons-Alfort (Val-de-Marne). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 12
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros au profit de l'association "Suicide écoute", 5, rue du Moulin-Vert (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 171
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "PULSART" - 19, rue Gaston Lauriau - 93100 MONTREUIL. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 120
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association Centre COROT Entraide pour l'exercice 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 189
Conseil général

G - Renouvellement du dispositif des publications du Centre de Chaligny, 15, rue de Chaligny (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 122
Conseil général

G - Suppression des centres hospitaliers spécialisés de Chezal-Benoit et de Dun-Sur-Auron (Cher). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 238
Conseil général

G - Notification des dotations régionales de fonctionnement aux lycées publics en "ensemble immobilier scolaire" pour 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 35
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement ponctuel de mosaïques, de réfection totale de l'étanchéité de terrasses au lycée et collège "CAMILLE SEE" 11, rue Léon Lhermitte (15e) et de mise aux normes des terrains de sports à l'annexe de l'établissement, 45, rue Mademoiselle (15e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 158
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de fourniture de vaccins, destinés aux services du Département de Paris, dont les centres de protection infantile et de planification familiale, les centres de vaccination, les centres médico-sociaux et les établissements départementaux situés à Paris et en Ile-de-France de l'aide sociale à l'enfance. M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 201
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et d'extension du collège "CLAUDE DEBUSSY" sis 4, place du Commerce (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 166
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des toitures-terrasses du bâtiment principal du collège "Guillaume-Apollinaire" sis 39, avenue Emile-Zola (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 165
Conseil général

G - Extension de capacité du foyer de vie pour adultes handicapés mentaux situé 9, rue Georgette-Agutte (18e), géré par la Société Philanthropique. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 200-1°
Conseil général

G - Aide à la création du "Groupement d'employeurs partage - Paris". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 36
Conseil général

G - Acceptation de la succession de Madame MOREAU Gilberte Yvonne. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 180
Conseil général

G - Attribution d'une participation aux frais de fonctionnement de 66.300 euros à l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 239
Conseil général

G - Projet de budget modificatif des Établissements Départementaux au titre de 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 240
Conseil général

G - Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 30
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000euros, allouée par le Département de Paris à l'Association des Réseaux Bronchiolite (ARB) (X 02839), sise au 8, avenue Coquelin (7e), permettent à l'association d'acquérir le matériel pédagogique et informatique en vue du développement de son action de formation et d'information auprès des acteurs de la petite enfance et des familles. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer la convention accompagnant cette subvention. M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 167
Conseil général

G - Avis du Conseil de Paris sur la demande de remise gracieuse de créances afférentes au budget départemental et de décharge de responsabilité formulée par M Robert DRAPE, ancien Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile de France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 13
Conseil général