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Voeu tendant à ce que le diagnostic établi dans le cadre du P.L.H. intègre l'offre foncière.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 43
Conseil municipal
Subvention à la Ligue d'Escrime de l'Académie de Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 335
Conseil municipal
Subvention à la société anonyme "Le Lucernaire Forum" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 356
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 6
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité bûcheron-élagueur - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 83
Conseil municipal
Mise en révision-élaboration du Plan local d'urbanisme de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 106
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 138-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration du confort thermique des bureaux de la Section du stationnement sur la voie publique, 15, boulevard Carnot (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 129
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement de sanitaires, de la mise en conformité de l'électricité et de la reprise du plancher de la coursive à la base Boulogne des inspecteurs de sécurité avenue de l'Hippodrome, bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 65
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des gardes-corps d'escalier à l'école maternelle 48, rue Saussure et l'école maternelle 31, rue des Renaudes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 278
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de renforcement de charpente à l'école élémentaire 13, rue Froment (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 229
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive du Bon Conseil (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 329
Conseil municipal
Subvention à l'association "ACCORDAGES" (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 22
Conseil municipal
Voeu relatif à l'utilisation de bois tropical par la collectivité parisienne.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 32
Conseil municipal
Subventions à des structures organisant une animation dans le cadre de l'opération "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai" du 10 au 16 octobre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 401
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'ancienne loge à l'école élémentaire sise 7-9, rue Tandou (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 203
Conseil municipal
Décision d'engager la procédure d'élaboration d'un nouveau Programme local de l'habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 203
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'Union européenne d'assurance (assureur de la S.A.G.I.) et de la S.A.G.I. en raison des dommages causés dans son parking, 38, rue Balard et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 72
Conseil municipal
Adaptation nécessitée par le passage à l'euro pour l'attribution de divers prix par la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 60
Conseil municipal
Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 4
Conseil municipal
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