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Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Abbé Carton", situé 63-67, rue de l'Abbé-Carton et 58, rue des Plantes (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 277
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 100
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de l'étanchéité de l'ensemble des terrasses à l'école polyvalente 15, rue Truffaut (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 284
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation partielle de la sous station au bâtiment administratif, 9-11, rue de la Perle (3e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 252
Conseil municipal

Subvention à l'association Evénement Scène (19e) pour la réalisation de la troisième édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 146
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 180
Conseil municipal

Subvention à l'association "Opéra éclaté", Saint-Céré (Lot). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 290
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de Paris de football (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 337
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la société "Paris Média". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SG 3
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier sis respectivement 31, rue de Château-Landon, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, 116, quai de Jemmapes et 11, rue de Lancry (10e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 503
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 16 logements PLUS, situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 138-2°
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 89
Conseil municipal

Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation d'un couloir protégé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 151
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 10
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 303
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII - Saint-Merri" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 36
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fondation Royaumont" pour la présentation, au théâtre Silvia Montfort, d'un opéra-bouffe : La Finta Cameriera. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 158
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "176 Italie", situé 176, avenue d'Italie (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 281
Conseil municipal

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "requalification d'immeubles dégradés". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 50
Conseil municipal