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Subventions à des établissements scolaires du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société SODETEG devenue THALES ENGINEERING & CONSULTING S.A. (THEC). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 159
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Airelle" à Besançon (Doubs). M. Christophe GIRAD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 326
Conseil municipal

Subvention à "l'Association sportive Le Fleuron" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 328
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 220
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux libérés par le CIO à la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. Subvention à l'association "S.C. Solitaires Paris 19e" pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le centre sportif Chaumont (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 166
Conseil municipal

Modification de la délibération 1998 DFAE 136, en date des 14 et 15 décembre 1998, fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 105
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Un Village dans Paris-Montmartre"(18e) pour la réalisation de deux animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à procéder au renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances, Gestion, Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 95
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des cultures du monde" (6e) pour la réalisation du Festival de l'Imaginaire en 2001 à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 105
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cracboumhue" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 319
Conseil municipal

Subvention à l'association "Un autre regard" (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 221
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 221
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité entretien des bâtiments - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 63
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des prestations de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e), et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 254
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux dans l'immeuble situé 34, rue du Surmelin (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 54
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture en deux lots de vêtements de travail destinés aux agents locaux de médiation sociale de la Direction de la Prévention et de la Protection. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 67
Conseil municipal

Voeu relatif à la création d'ateliers locaux d'urbanisme dans les arrondissements parisiens.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société "Artemis international S.A.R.L.", en application de l'article 104-II-1 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 46
Conseil municipal