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Voeu relatif au domicile de Serge Gainsbourg situé rue de Verneuil (7e).

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 39
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier interculturel de recherches artistiques et médiatiques (11e), pour la réalisation d'un spectacle musical "Gare aux Gorilles" au théâtre du Renard en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 204
Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 217
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Pré-retraités et Retraités (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 115
Conseil municipal

Subvention au Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 338
Conseil municipal

Subvention au "Variétés Club de France" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 322
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au monde étudiant parisien à l'occasion de la rentrée universitaire 2001. M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 231
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 33 logements locatifs à usage social, située 204, rue Championnet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 159
Conseil municipal

DAUC 160 - Mise en oeuvre par la R.I.V.P d'une opération de construction de 14 logements en accession sociale à la propriété, 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 271
Conseil municipal

e des membres présents

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 24
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement commercial Maria-DERAISMES 19, rue Maria Deraismes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 288
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, de dalles, de socles et d'éléments divers en béton. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 78
Conseil municipal

Voeu relatif à la prise en compte des besoins particuliers des jeunes et des étudiants.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 à chacun des 3 marchés 00/06-003, 00/06-009 et 00/06-010 signée avec la S.A. "Imprimerie Lenglet". Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DGIC 6
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 339
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 218
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Musée du Petit Palais (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00/ 26.645 signé avec l'entreprise "DUNOYER S.A.". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00/ 26.646 signé avec l'entreprise "AZUR A". - Approbation des modalités d'attribution de deux marchés sur appel d'offres de prestations intellectuelles concernant respectivement l'ordonnancement, le pilotage et la coordination d'une part, et d'autre part, la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 178
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert en 21 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le déjeuner du personnel des bureaux de vote et du personnel en permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des scrutins politiques et professionnels de l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 101
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons "Charles-de-Gaulle - Etoile" (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 65
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de disques diamantés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 162
Conseil municipal