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Conseil municipal (547)
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86 - QOC 2001-353 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le plan d'équipement d'urgence en matériel informatique de la mairie du 18e arrondissement
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
14 - VI - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au rattrapage des retards en matière de recrutement de personnels
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
75 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-330 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les contrats signés par la Ville de Paris avec la société "Sodexho-Alliance"
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
165 - QOC 2001-423 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative à la prolifération du stationnement anarchique des véhicules sur les trottoirs
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
83 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-350 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l'extension de la délivrance de la carte de stationnement résidentiel
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2001-405 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du désamiantage des bâtiments du site Boucicaut (15e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
174 - QOC 2001-432 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative à l'occupation de la voirie par des camionnettes dans les secteurs de la gare de Lyon et de Bercy (12e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
27 - 2001, DRH 63 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement de maître ouvrier à l'entretien des bâtiments de la Ville de Paris.2001, DRH 67 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise branche activité maintenance automobile de la Ville de Paris.2001, DRH 68 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'adjoint administratif spécialité administration générale de la Ville de Paris.2001, DRH 74 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités du programme de l'examen professionnel de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la Ville de Paris.2001, DRH 78 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise spécialité reliure-dorure de la Ville de Paris.2001, DRH 79 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne du recrutement d'adjoint administratif spécialité sténodactylographie de la Ville de Paris.2001, DRH 80 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs spécialité accueil et comptabilité de la Ville de Paris.2001, DRH 81 - Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours externe d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Ville de Paris.2001, DRH 86 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier jardinier de la Ville de Paris.2001, DRH 87 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier électrotechnicien de la Ville de Paris.2001, DRH 89 - Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès à l'emploi de conducteur automobile de transport en commun de la Ville de Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2001-417 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur l'application de la réglementation routière dans la perspective de la réalisation des nouveaux couloirs de bus élargis
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2001-424 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'association des commerçants à la concertation touchant les problèmes de voirie
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2001-407 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les travaux d'amélioration de la caserne de pompiers rue du Château-Landon (10e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
4 - Actions de solidarité de la Ville de Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2001-344 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un nouveau collège dans le 11e arrondissement
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
209 - QOC 2001-384 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police relative au respect des interdictions de stationnement dans le 1er arrondissement par les propriétaires de véhicules affectés aux visites de membres de familles royales
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
55 - 2001, JS 529 - Organisation d'une manifestation sportive et récréative "Paris sur glace" du 6 décembre 2001 au 3 mars 2002
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
137 - QOC 2001-301 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris concernant les bacs à fleurs installés sur les banquettes des couloirs de bus protégés
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2001-339 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du contrôle de l'eau à Paris et du devenir du C.R.E.C.E.P
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
68 - 2001, SGRI 20 - Subvention à l'association "Auteuil international" (16e). - Montant : 20.000 F
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
217 - QOC 2001-392 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre afin de mettre un terme aux nuisances dues à la discothèque "Le Saxo" (3e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
190 - QOC 2001 365 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre pour mettre fin à l'activité de pickpockets à laquelle se livre un groupe de jeunes filles sur la ligne 1 due métro
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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