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151 - QOC 2001-321 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux conditions de circulation à la porte d'Asnières (17e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

5 - 2001, DFAE 101 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations budgétaires de la Ville de Paris pour 2002

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23 - 2001, DFAE 100 - Fixation de la dotation globale des états spéciaux d'arrondissement pour 2002.2001, DVLR 102 - Détermination des modalités de répartition de la dotation globale destinée aux états spéciaux d'arrondissement en 2002 en application du Titre I du Livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon

OCTOBRE 2001
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53 - 2001, JS 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Château-Landon", "Grange-aux-Belles", "Jemmapes" et "Jean-Verdier" (10e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.2001, JS 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "René-Binet", "La Chapelle", "Hébert" et "Abbesses" (18e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18

OCTOBRE 2001
Débat
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29 - 2001, DRH 62 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'éducateurs sportifs des activités de natation de la Ville de Paris

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Débat
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101 - QOC 2001-343 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un corps d'agents spécialisés de la Petite enfance dans les crèches

OCTOBRE 2001
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125 - QOC 2001-410 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le devenir de l'Imprimerie nationale (15e)

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159 - QOC 2001-329 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" concernant l'avenir de l'immeuble, 27 A, rue de La Jonquière (17e)

OCTOBRE 2001
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95 - QOC 2001-443 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les possibilités d'échanges d'appartements dans les immeubles gérés par les bailleurs sociaux

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192 - QOC 2001-367 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur le nombre de collaborateurs affectés au Cabinet de chaque adjoint au Maire

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22 - 2001, DFAE 99 - Mise à jour de l'inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge

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36 - Vœux nos 41, 42 et 43 présentés par le groupe communiste relatifs aux locaux et au statut du C.R.E.C.E.P. ainsi qu'à la mise en œuvre à Paris du plan "Biotox"

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163 - QOC 2001-421 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police au sujet de la réglementation du survol de Paris

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17 - IX - Question d'actualité de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la contribution de l'Etat au financement de la Préfecture de police

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62 - 2001, DLH 271 - DAUC 160 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble de 14 logements en accession sociale à la propriété, 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P

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Conseil municipal

142 - QOC 2001-348 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les conséquences du plan "Vigipirate" sur la propreté

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Conseil municipal

203 - QOC 2001-378 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur le nombre d'auteurs d'infractions mis à la disposition de la Police judiciaire depuis 9 mois

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24 - Vœu n° 27 déposé par Mme Laëtitia LOUIS et la majorité du Conseil du 16e arrondissement visant à ce que l'intégralité des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard Lannes soit programmé pour l'année 2002

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200 - QOC 2001-375 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans les 4 premiers arrondissements

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