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Subvention à "l'Association sportive Le Fleuron" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 328
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 220
Conseil municipal

46 - 2001, ASES 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention portant sur l'organisation d'enquêtes environnementales par le LHVP dans le cadre des mesures d'urgence contre le saturnisme infantile

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2001-360 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les nuisances provoquées par le bar "Le Saxo club" (3e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

63 - 2001, CAB 10 - Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). - Montant : 460.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2001-345 Question de Mme Sophie MEYNAUD, M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la réalisation de la gare R.E.R. EOLE "Evangile-Aubervilliers" inscrite au contrat de plan 2000-2006

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2001-346 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO, M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un district de football à Paris

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

175 - QOC 2001-433 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos du respect de la zone piétonne de la rue François-Truffaut (12e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

223 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

49 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

65 - 2001, DAC 327 - Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). - Montant : 60.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

85 - QOC 2001-352 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au bilan provisoire de la réalisation des couloirs de bus

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 2001-403 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à l'enregistrement des plaintes dans les commissariats.QOC 2001-441 Question de M. Eric AZIERE, Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative à l'accueil des victimes venant porter plainte dans les commissariats

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

112 - QOC 2001-397 Question de M. Jean-Louis ARAJOL à M. le Préfet de police relative aux escortes prévues pour les transferts de fonds liés au changement de monnaie

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2001-311 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Préfet de police relative à la dégradation de la sécurité rue Piat (20e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2001-415 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les autorisations délivrées par la Préfecture de police aux associations pour organiser des manifestation sur la voie publique

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2001-399 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à la présence d'objets et de sacs d'ordures encombrant les chaussées malgré l'application du plan "Vigipirate"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

148 - QOC 2001-318 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur le terrain de la cité Prost (11e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

199 - QOC 2001-374 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur le nombre de véhicules mis en fourrière, par arrondissement, depuis 9 mois

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal