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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 222
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 138-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du réfectoire, de pose de doubles vitrages, et de réfection de peintures à l'école élémentaire, 111, avenue Parmentier (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 231
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'entretien périodique, de maintenance et de réparations urgentes des fontaines de la place de la Concorde (8e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 83
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension du Jardin d'enfants, 24, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 305
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Halle Saint-Pierre" (18e) une convention d'objectifs et une convention d'occupation du domaine public. M. Christophe GIRAD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 150
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de Judo, Ju Jitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 340
Conseil municipal

Subvention à l'association "un Cinéma du Côté des Enfants" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 375
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 227
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité couvreur - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 88
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au corps des conducteurs d'automobile de transport en commun de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 89
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une 12e classe à l'école polyvalente, 158-162, avenue Jean-Jaurès (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 290
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en sécurité des immeubles et lots de copropriété relevant du budget municipal, (prestations de serrurerie - métallerie et de maçonnerie). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 155
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de plaques de nom de rue en acier émaillé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 145
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e), pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 91
Conseil municipal

Subvention à l'association "Musique en Sorbonne / Choeur et Orchestre de l'université de Paris Sorbonne" (18e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. David ASSOULINE et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 135
Conseil municipal

Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2001 concernant les établissements municipaux du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 100
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ambre" (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 324
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur la cour et de traitement du béton en façade à l'école maternelle, 12, rue Merlin (11e), et des modalités de passation des marchés de travaux et de prestations intellectuelles correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 211
Conseil municipal