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Approbation du principe de la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des appareils élévateurs du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e) et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 244
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat portant sur l'organisation d'enquêtes environnementales par le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris (L.H.V.P.) dans le cadre de la loi n° 98-667 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, en particulier les mesures d'urgence contre le saturnisme infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 5-23, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 251
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation nationale "Cité internationale universitaire de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation nationale "Cité Internationale Universitaire de Paris" une convention relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 93
Conseil municipal

Subvention à l'association "La traverse" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 40
Conseil municipal

Voeu concernant la mise en oeuvre à Paris du plan BIOTOX.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 33
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 229
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2001, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 38
Conseil municipal

Subventions aux associations de jeunesse du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 136
Conseil municipal

Voeu relatif à la mise en place du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.).

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 36
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 388
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 150
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Amis de la Joie par les Livres", à Clamart (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 260
Conseil municipal

Subvention à l'association "Gilles Gleizes" (20e). M. Christrophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 385
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 325
Conseil municipal

Subvention à l'association "AUTEUIL INTERNATIONAL" branche de l'association des Orphelins Apprentis d'Auteuil (16e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 20
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité couvreur - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 88
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au corps des conducteurs d'automobile de transport en commun de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 89
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une 12e classe à l'école polyvalente, 158-162, avenue Jean-Jaurès (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 290
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en sécurité des immeubles et lots de copropriété relevant du budget municipal, (prestations de serrurerie - métallerie et de maçonnerie). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 155
Conseil municipal