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2001 (122)
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Conseil général (122)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Carrefour 14" (14e) pour le centre social, 94 ter-96, rue Didot (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 226
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l'avenant n° 1 au bail du Centre d'Information et d'Orientation des 8e et 16emes arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 25
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 21 conventions avec des associations gestionnaires de centres sociaux pour le financement de postes d'animateurs de prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 150-4°
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un service social de P.M.I. au 88, rue de la Jonquière (17e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés négociés de contrôle technique, de coordination hygiène et sécurité, et de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 146
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation d'une alarme anti intrusions au collège Valmy, 199, quai de Valmy (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 136
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions avec l'association "Les Amis du Bus des Femmes" (11e) relatives respectivement aux modalités d'attribution, d'une part, d'une subvention d'investissement, d'autre part, d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 203-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Sauvegarde de l'adolescence de Paris" (10e) pour son service d'accueil d'urgence des mineurs et jeunes majeurs. - Subvention complémentaire au titre de 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 161
Conseil général
G - Subventions à 6 associations gestionnaires de centres sociaux pour leur action d'animation prévention précoce au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 150-1°
Conseil général
G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2001 et relevant des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 26
Conseil général
G - Participation du Département de Paris, au titre de 2001, aux dépenses de fonctionnement de l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 189
Conseil général
G - Subvention à l'Association des anciens élèves de l'Ecole d'horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 178
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de travaux de rénovation de la cuisine du collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e), et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés susvisés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 142
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la salle de technologie et de réfection de l'appartement de fonction du principal au collège Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés de travaux et d'études. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 130
Conseil général
G - Approbation d'une convention-type relative à l'accueil d'urgence de toxicomanes parisiens en situation précaire dans des centres de soins spécialisés pour toxicomanes. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec 4 associations et une mutuelle gérant des centres de soins spécialisés pour toxicomanes (C.S.S.T.). - Participation du Département de Paris aux associations signataires au titre de 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 116
Conseil général
G - Subventions à diverses associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-3°
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des portes d'accès sur cour du collège de la Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 131
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'Etat et avec l'association "Accueil et Confort pour Personnes Agées" pour l'accueil de personnes âgées dépendantes dans l'établissement PEAN, sis 9-11, rue de la Santé (13e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 25-2°
Conseil général
G - Approbation pour l'exercice 2000 des comptes de l'Equipe de Préparation et de Suite au Reclassement 17 (E.P.S.R. 17) (18e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 121
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 123
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 119
Conseil général
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