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3 - 1999, DFAE 92 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations du budget de la Ville de Paris de 2000

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

2 - Adoption d'un compte rendu

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

75 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

66 - 1999, DAUC 200 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur les propriétés situées nos 65, 67 et 71 à 81, rue Riquet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente par voie d'adjudication publique de 7 logements (lots nos 12, 22, 29, 31, 44, 60 et 448-450) et à la rétrocession ou, par défaut, à la vente par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 57) dépendant de l'immeuble situé 71, rue Riquet (18e).1999, DAUC 201 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente par voie d'adjudication publique de 12 logements et d'une boutique, et à la rétrocession ou, à défaut, à la vente par voie d'adjudication publique de 5 logements et d'une remise dépendant de l'immeuble situé 81, rue Riquet (18e)

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

137 - QOC 99-477 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jean-Louis GIRAL et Jacques FERON, élus indépendants, à M. le Préfet de police concernant le survol de la Capitale par des avions de ligne

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

76 - Liste des membres présents

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

52 - 1999, ASES 127 - Subvention à l'association "Amicale des travailleurs antillais et guyanais (19e). - Montant : 130.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

39 - 1999, DAC 124 - Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (2e). - Montant : 300.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

49 - 1999, DASCO 126 - Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. - Montant : 2.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

9 - 1999, ASES 160 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la souscription d'assurances responsabilité civile et individuelle accident

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

0 - Introduction

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

13 - Clôture de la séance

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

5 - 1999, ASES 36 G - Politique de la ville. - Subvention à l'Association des travailleurs de Turquie de France (10e). - Montant : 50.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

7 - 1999, ASES 62 G - Participation financière du Département de Paris à la Mutualité fonction publique (13e) pour son centre de substitution par la méthadone "Emergence espace Tolbiac" 1999 ASES 64 G Participation financière du Département de Paris à l'association "La corde raide" (12e) pour son centre de substitution par la méthadone.

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

16 - Liste des membres présents

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

6 - Observations sur le déroulement de la séance

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

11 - Adoption, par un vote global d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général

2 - Approbation d'un compte rendu

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général