166 résultats

Trier par :
Résultats par page

17 - 1999, DGIC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres destiné à couvrir les besoins en produits d'impression de la Direction générale de l'Information et de la Communication

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

45 - 1999, DAC 222 - Subvention à l'Association pour l'animation du nouveau 14e/14e art (14e). - Montant : 150.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

56 - 1999, DLH 177 - Transformation par la R.I.V.P. d'un immeuble de bureaux en logements situé 48, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. - Aménagement à l'adresse de 49 logements locatifs intermédiaires, de locaux d'activité et d'un centre P.M.I. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 99-504 Question de M. Jean-Loup MORLÉ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les autorisations de tournage dans la Capitale.>R>QOC 99-526 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les autorisations de tournage de films

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

80 - II - Questions du groupe "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 99-500 Question de M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police sur l'augmentation du risque d'accident lors de l'usage d'un téléphone portable au volant

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

33 - 1999, JS 242 - Subvention exceptionnelle à l'association "Atalante" (15e). - Montant : 150.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

97 - III - Question de MM. Jean de GAULLE et Jean-Pierre BURRIEZ.QOC 99-499 Question de MM. Jean de GAULLE et Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Préfet de police concernant l'implantation d'un hôtel de police et d'une vigie de sécurité publique dans la Z.A.C. "Bercy" (12e)

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 99-544 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative aux problèmes de stationnement avenue Georges-Mandel (16e)

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

136 - QOC 99-476 Question de M. Jean-Louis GIRAL, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jacques FERON, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative à l'organisation clandestine d'un réseau de prostitution dans le parc de stationnement souterrain "Etoile-Foch" (16e)

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

30 - 1999, JS 367 - Subvention exceptionnelle à l'association "Pour mémoire" (13e). - Montant : 50.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

46 - 1999, DAC 268 - Subvention à l'association "Public space" (3e). - Montant : 15.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

18 - 1999, PJEV 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'exploitation de l'aquarium du Trocadéro une convention de délégation de service public pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocadéro (16e)

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

60 - 1999, DLH 261 - DAUC 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition du lot de volume n° 2 dépendant de la propriété sise 162, rue du Faubourg-Saint-Denis et du lot de volume n° 2 dépendant de la propriété sise 172-174, rue du Faubourg-Saint-Denis, 3-5-7, rue de l'Aqueduc (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés précitées. - Réalisation par la R.I.V.P. : au 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), d'une résidence destinée principalement à de jeunes agents de la Ville de Paris, comportant 109 logements P.L.A., un logement de fonction et des locaux annexes ; au 172, rue du Faubourg-Saint-Denis, d'une résidence sociale de 106 logements P.L.A.-L.M., un logement de fonction et des locaux annexes. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

57 - 1999, DLH 208 - Eligibilité au dispositif de prêts bonifiés "F.S.H." des copropriétés sises 18-20, rue de la Forge-Royale, 53 bis, rue de la Roquette, 44, rue Trousseau 4-6, rue des Taillandiers, 7, passage de la Main-d'Or et 75, rue du Faubourg-Saint-Antoine dans l'O.P.A.H. "11e Faubourg-Saint-Antoine" (11e) et 12, rue d'Aligre, dans l'O.P.A.H. "12e Faubourg-Saint-Antoine" (12e)

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

51 - 1999, ASES 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements municipaux de la Petite enfance pour les années 2000 et 2001

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

38 - 1999, CAB 20 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). - Montant : 120.000 F

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

112 - QOC 99-516 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la taxe sur les logements vacants

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

70 - 1999, DFAE 115 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

139 - QOC 99-480 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur les éléments financiers et commerciaux de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel depuis 1995

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal