Débat-Délibs

148 - QOC 99-2020 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'attribution d'une subvention à l'Association de solidarité avec les immigrés de Paris

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

146 - QOC 99-543 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet d'une réunion organisée par un parti politique dans le 2e arrondissement

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

64 - Proposition de vœu du groupe socialiste et apparentés en vue de lancer un plan de requalification urbaine des boulevards de Maréchaux

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

73 - Clôture de la séance

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

141 - QOC 99-482 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant les mesures préventives d'ordre public prises pour mettre hors d'état de nuire les casseurs

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

111 - QOC 99-515 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la mise en oeuvre d'un plan d'urgence de réquisition des logements dans la Capitale

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

94 - QOC 99-502 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur les moyens de transport des personnes handicapées

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

135 - VIII - Questions des élus non-inscrits.QOC 99-475 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des gouttières des établissements scolaires

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

36 - 1999, JS 384 - Subvention exceptionnelle à l'association sportive "Broken Arms'Team" (10e). - Montant : 15.000 F

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

129 - QOC 99-538 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité des piétons de la rue des Deux-Avenues (13e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

71 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

144 - QOC 99-490 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur la construction d'une galerie de liaison entre la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" et la gare "Cité universitaire" (14e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

107 - QOC 99-511 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'exiguïté des locaux administratifs dans le 19e arrondissement

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

6 - Examen des questions d'actualité.I - Question d'actualité de Mmes Sylvie SCHERER, Cécile SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste" (E.G.A.L.E.) et Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant l'ouverture des archives de la Préfecture de police

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

145 - QOC 99-491 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la hauteur de l'immeuble, 89, quai Panhard et Levassor dans le secteur Masséna (13e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

118 - QOC 99-524 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL Gisèle STIEVENARD, M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la mise à disposition de locaux au profit de la maison des associations étudiantes

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

62 - 1999, DLH 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de lots de volumes dépendant de la parcelle communale située 129-133, rue d'Avron, 5-5 bis, rue des Rasselins, 1 à 17 - 2 à 8, cité Georges-Ambroise-Boisselat et Blanche (20e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de construction de 27 logements P.L.A., 2 commerces et 29 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P

OCTOBRE 1999

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Conseil municipal

27 - 1999, JS 170 - Subvention à l'association "La guinguette pirate" (11e). - Montant : 20.000 F

OCTOBRE 1999

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Débat Delib

166 résultats

148 - QOC 99-2020 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'attribution d'une subvention à l'Association de solidarité avec les immigrés de Paris

146 - QOC 99-543 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet d'une réunion organisée par un parti politique dans le 2e arrondissement

64 - Proposition de vœu du groupe socialiste et apparentés en vue de lancer un plan de requalification urbaine des boulevards de Maréchaux

73 - Clôture de la séance

74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

141 - QOC 99-482 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant les mesures préventives d'ordre public prises pour mettre hors d'état de nuire les casseurs

94 - QOC 99-502 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur les moyens de transport des personnes handicapées

135 - VIII - Questions des élus non-inscrits.QOC 99-475 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des gouttières des établissements scolaires

36 - 1999, JS 384 - Subvention exceptionnelle à l'association sportive "Broken Arms'Team" (10e). - Montant : 15.000 F

129 - QOC 99-538 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité des piétons de la rue des Deux-Avenues (13e)

71 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

0 - Introduction

144 - QOC 99-490 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur la construction d'une galerie de liaison entre la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" et la gare "Cité universitaire" (14e)

107 - QOC 99-511 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'exiguïté des locaux administratifs dans le 19e arrondissement

145 - QOC 99-491 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la hauteur de l'immeuble, 89, quai Panhard et Levassor dans le secteur Masséna (13e)

27 - 1999, JS 170 - Subvention à l'association "La guinguette pirate" (11e). - Montant : 20.000 F

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