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1999 (166)
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Débat (166)
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122 - QOC 99-529 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la pose d'antennes pour les téléphones mobiles
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 99-539 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la mise en place de répétiteurs sonores de feux piétons
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
115 - VI - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 99-521 Question de M. Bertrand DELANOE, Mmes Françoise DURAND, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, M. Bernard DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'établissement de statistiques sexuées en matière de violences urbaines
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 99-520 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la dégradation de l'immeuble, 181, rue de la Roquette (11e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
7 - II - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvements des citoyens, à M. le Maire de Paris, relative à la disparité des loyers dans certains ensembles de l'O.P.A.C
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
29 - 1999, JS 285 - Subvention à l'association "Les petites Dyonisies" (9e). - Montant : 5.000 F
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
19 - 1999, AJ 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris représentant la Ville de Paris de déposer plainte avec constitution de partie civile à l'encontre de M. Serge JULY, Directeur de publication, du journaliste signataire de ses seules initiales : R.L., et de la S.A.R.L. "Libération" devant le Doyen des juges d'instruction auprès du Tribunal de grande instance de Paris pour diffamation publique à raison de la publication et de la diffusion de l'article intitulé "Les eaux troubles de l'aquarium du Trocadéro" paru dans le journal du 8 octobre 1999 (page 24) et les voir condamnés solidairement à des dommages et intérêts pour diffamation
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 99-528 Question de MM. Bertrand DELANOE, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Racing club de France
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
55 - Proposition de vœu déposée par le groupe socialiste et apparentés visant à permettre le cumul des cartes "Emeraude" et "Paris-Saphir" pour les personnes âgées dépendantes
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
98 - IV - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 99-492 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au soutien des projets défendus par des associations sportives parisiennes
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 99-518 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le programme "Paris 2000"
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 99-537 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Henri MALBERG, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ, M. Jean-Yves AUTEXIER, Mme Françoise DURAND, M. Pierre MANSAT et Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris sur les illuminations de Noël 1999
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 99-497 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le nombre de véhicules mis en fourrière mensuellement au cours des 9 premiers mois de 1999
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
28 - 1999, JS 283 - Subvention à l'association "La Clepsydre" (19e). - Montant : 5.000 F
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
44 - 1999, DAC 216 - Subvention à l'association "La Belle Meunière" (6e). - Montant : 100.000 F
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 99-542 Question de MM. Adrien BEDOSSA, Yves OGÉ et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris sur les lacunes dans la qualité des urgences et l'accueil des patients dans les hôpitaux parisiens
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 99-488 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur les dégradations causées par les "tagueurs"
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
58 - 1999, DLH 223 - Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de démolition des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 99-527 Question de M. Bertrand DELANOE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le manque de locaux pour les activités culturelles initiées par les associations étudiantes
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 99-485 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant l'installation systématique de toilettes publiques dans les parcs et jardins de la Capitale
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
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