Débat-Délibs

11 - VI - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe "UD.F. et Modérés" à M. le Maire de Paris au sujet de l'engagement et l'action du Secrétaire général de la Ville de Paris

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

68 - 1999, CABRI 12 - Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). - Montant : 70.000 F

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

123 - QOC 99-530 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'inoccupation des immeubles, 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

131 - QOC 99-540 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jean-Jacques DANTON, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la cession d'une parcelle de terrain située entre le boulevard de Grenelle et la rue de la Fédération (15e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

24 - 1999, DVD 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de permettre le classement "Monument historique" de galeries de carrières visitables et consolidées situées sous le domaine public de la Ville de Paris

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 99-498 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du nombre d'adjoints de sécurité en poste au 1er septembre 1999

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

34 - 1999, JS 326 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 110.000 F

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

21 - 1999, DAUC 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord et de recouvrer une somme de 96.875,41 F à la suite d'une transaction intervenue dans le cadre de la procédure de préemption du lot n° 28 dépendant de l'immeuble, 8, passage de la Brie (19e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

67 - 1999, DAEE 13 - Subvention à l'association "Paris Europlace" (1er). - Montant : 300.000 F.1999, DAEE 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Agence pour la promotion de la création industrielle" (A.P.C.I.) une convention.1999, DFAE 73 - Subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Paris pour l'école supérieure de cuisine française Ferrandi (site Grégoire Ferrandi) (6e). - Montant : 25.000 F

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

103 - V - Questions du groupe communiste.QOC 99-507 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la couverture maladie universelle

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

119 - QOC 99-525 Question de M. Bertrand DELANOE, Mmes Françoise DURAND, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, M. Bernard DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du diagnostic sur les violences urbaines commises à l'encontre des femmes

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

113 - QOC 99-517 Question de Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du "Manifeste 2000 pour une culture de la paix et de la non violence"

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 99-503 Question de MM. Yves OGE, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris concernant la surveillance des "quartiers tranquilles"

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

96 - QOC 99-506 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris à propos du conservatoire municipal Claude Debussy (17e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

138 - QOC 99-479 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur les éléments financiers et commerciaux du Palais omnisports de Paris-Bercy depuis 1995

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

110 - QOC 99-514 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel VION, Michel TUROMAN, Alain LHOSTIS, Jean WLOS, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI à M. le Maire de Paris sur la mise à jour du fichier des demandeurs de logement à Paris

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

16 - 1999, DGIC 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la communication institutionnelle de la Ville de Paris

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

8 - III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux luttes et revendications de tous les personnels des établissements de la petite enfance de Paris

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

35 - 1999, JS 364 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "La Financière sport et loisir - Gesclub" une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (19e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

166 résultats

11 - VI - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe "UD.F. et Modérés" à M. le Maire de Paris au sujet de l'engagement et l'action du Secrétaire général de la Ville de Paris

68 - 1999, CABRI 12 - Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). - Montant : 70.000 F

123 - QOC 99-530 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'inoccupation des immeubles, 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e)

131 - QOC 99-540 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jean-Jacques DANTON, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la cession d'une parcelle de terrain située entre le boulevard de Grenelle et la rue de la Fédération (15e)

24 - 1999, DVD 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de permettre le classement "Monument historique" de galeries de carrières visitables et consolidées situées sous le domaine public de la Ville de Paris

92 - QOC 99-498 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du nombre d'adjoints de sécurité en poste au 1er septembre 1999

34 - 1999, JS 326 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 110.000 F

12 - Suspension et reprise de la séance

21 - 1999, DAUC 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord et de recouvrer une somme de 96.875,41 F à la suite d'une transaction intervenue dans le cadre de la procédure de préemption du lot n° 28 dépendant de l'immeuble, 8, passage de la Brie (19e)

103 - V - Questions du groupe communiste.QOC 99-507 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la couverture maladie universelle

113 - QOC 99-517 Question de Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du "Manifeste 2000 pour une culture de la paix et de la non violence"

78 - QOC 99-503 Question de MM. Yves OGE, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris concernant la surveillance des "quartiers tranquilles"

96 - QOC 99-506 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris à propos du conservatoire municipal Claude Debussy (17e)

138 - QOC 99-479 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur les éléments financiers et commerciaux du Palais omnisports de Paris-Bercy depuis 1995

110 - QOC 99-514 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel VION, Michel TUROMAN, Alain LHOSTIS, Jean WLOS, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI à M. le Maire de Paris sur la mise à jour du fichier des demandeurs de logement à Paris

16 - 1999, DGIC 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la communication institutionnelle de la Ville de Paris

8 - III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux luttes et revendications de tous les personnels des établissements de la petite enfance de Paris

35 - 1999, JS 364 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "La Financière sport et loisir - Gesclub" une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (19e)

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166 résultats