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1999 (166)
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Débat (166)
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25 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
61 - 1999, DLH 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 3 bâtiments à ancien usage d'activité situés 19, quai d'Austerlitz (13e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
59 - 1999, DLH 237 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction de 21 logements locatifs intermédiaires situé 90, rue de la Roquette dans le secteur de D.U.P. "Basfroi-Dallery" (11e). - Participation financière de la Ville de Paris
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 99-493 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la gestion du dossier Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 99-531 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le club de football "F.C. Gobelins" (13e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
9 - IV - Question d'actualité de M. Alain LE GARREC, au nom du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la Maison des associations des Halles
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
47 - 1999, PJEV 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un local d'entretien à la porte d'Aubervilliers (19e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
140 - QOC 99-481 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la distribution du courrier dans la Capitale
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 99-519 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'inoccupation du terrain situé 11, rue des Taillandiers (11e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
72 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
13 - 1999, CAS 6 - Plan précarité hiver 1999-2000 de la Ville de Paris
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
14 - 1999, DFAE 89 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition de la somme destinée aux dotations des arrondissements pour 2000.1999, DFAE 91 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Fixation du montant total de la dotation aux états spéciaux des arrondissements pour 2000.1999, DFAE 90 - Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 99-513 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du relogement des familles installées sur le trottoir du passage Gustave-Lepeu (11e). QOC 99-505 Question de Mme Cécile SILHOUETTE, élue de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris relative aux conditions de logement des familles sinistrées du 7, passage Gustave-Lepeu (11e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 99-523 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la normalisation du statut des agents de la Ville assurant la sécurité des personnes et des biens dans la Capitale
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 99-546 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de l'augmentation du nombre de prostituées le long du boulevard des Maréchaux entre la porte Dauphine et la porte de Saint-Cloud (16e)
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 99-496 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les effectifs des agents de surveillance de Paris
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
43 - 1999, DAC 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "La Manufacture" (11e) une convention. - Subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 500.000 F
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
65 - 1999, DAUC 160 - Attribution de la dénomination "square de Berlin" à un square du 8e arrondissement
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
5 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
15 - 1999, DFAE 93 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 28 juin et le 24 septembre 1999.1999, DFAE 86 - Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 de 1999
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil municipal
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