Débat-Délibs

69 - 1999, CABRI 19 - Subvention exceptionnelle à l'Association de soutien au théâtre international de la langue française (19e). - Montant : 50.000 F

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

125 - QOC 99-532 Question de MM. Bertrand DELANOE, Daniel VAILLANT, Claude ESTIER, Eric ARNAUD, Mme Claudine BOUYGUES, M. Christophe CARESCHE, Mmes Yvette DAVANT, Maryse LE MOEL, M. Michel LE RAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création d'une maison des associations dans le 18e arrondissement

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

133 - VII - Questions de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Henri MALBERG, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ, M. Jean-Yves AUTEXIER, Mme Françoise DURAND, M. Pierre MANSAT et Mme Martine BILLARD.QOC 99-533 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Henri MALBERG, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ, M. Jean-Yves AUTEXIER, Mme Françoise DURAND, M. Pierre MANSAT et Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris au sujet de l'affectation de crédits spéciaux destinés à marquer le passage à l'an 2000

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

40 - 1999, DAC 161 - Subvention à l'association "Son/Ré" (12e). - Montant : 130.000 F

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

20 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

116 - QOC 99-522 Question de MM. Serge BLISKO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'évolution de la délinquance dans le 13e arrondissement

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

10 - V - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Préfet de police au sujet des manifestations plurielles qui ont perturbé la circulation le 21 octobre dernier

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

132 - QOC 99-541 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la préoccupation des riverains du quartier "Hallé" par les nombreux chantiers de démolition-reconstruction (14e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

84 - QOC 99-547 Question de M. Pierre GENY à M. le Préfet de police sur l'utilisation des couloirs protégés par les motocyclistes

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

104 - QOC 99-508 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'avenir du C.R.E.C.E.P

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 99-501 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police au sujet de l'accessibilité des bus aux handicapés

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 99-509 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de démolition du bâtiment situé dans l'école, 20, rue Le Vau (20e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

106 - QOC 99-510 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le dysfonctionnement du service médical au collège Lucie Faure (20e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 99-486 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'installation d'un escalier mécanique à la station "Michel-Ange - Molitor" (16e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

23 - 1999, DVD 130 - Programme "Bus 2001". - Programme de fiabilisation de parcours des lignes de ville 20, 27, 60 et 95 dans les 1er, 3e, 4e, 11e et 19e arrondissements

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

48 - 1999, PJEV 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) une convention relative à l'étude des populations de termites dans les arbres urbains et des phénomènes de recolonisation

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

143 - QOC 99-489 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police au sujet des contraventions dressées par les équipes spécialisées de police à vélo

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

4 - Dépôt de questions d'actualité

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

126 - QOC 99-534 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la construction de la première tranche de logements dans la Z.A.C. "Didot" (14e)

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

54 - Proposition de vœu déposée par M. DELANOË, Mmes TROSTIANSKY, STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et apparentés

OCTOBRE 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

166 résultats

69 - 1999, CABRI 19 - Subvention exceptionnelle à l'Association de soutien au théâtre international de la langue française (19e). - Montant : 50.000 F

40 - 1999, DAC 161 - Subvention à l'association "Son/Ré" (12e). - Montant : 130.000 F

20 - Suspension et reprise de la séance

116 - QOC 99-522 Question de MM. Serge BLISKO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'évolution de la délinquance dans le 13e arrondissement

10 - V - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Préfet de police au sujet des manifestations plurielles qui ont perturbé la circulation le 21 octobre dernier

132 - QOC 99-541 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la préoccupation des riverains du quartier "Hallé" par les nombreux chantiers de démolition-reconstruction (14e)

84 - QOC 99-547 Question de M. Pierre GENY à M. le Préfet de police sur l'utilisation des couloirs protégés par les motocyclistes

104 - QOC 99-508 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'avenir du C.R.E.C.E.P

93 - QOC 99-501 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police au sujet de l'accessibilité des bus aux handicapés

105 - QOC 99-509 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de démolition du bâtiment situé dans l'école, 20, rue Le Vau (20e)

106 - QOC 99-510 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le dysfonctionnement du service médical au collège Lucie Faure (20e)

87 - QOC 99-486 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'installation d'un escalier mécanique à la station "Michel-Ange - Molitor" (16e)

23 - 1999, DVD 130 - Programme "Bus 2001". - Programme de fiabilisation de parcours des lignes de ville 20, 27, 60 et 95 dans les 1er, 3e, 4e, 11e et 19e arrondissements

48 - 1999, PJEV 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) une convention relative à l'étude des populations de termites dans les arbres urbains et des phénomènes de recolonisation

143 - QOC 99-489 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police au sujet des contraventions dressées par les équipes spécialisées de police à vélo

4 - Dépôt de questions d'actualité

126 - QOC 99-534 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la construction de la première tranche de logements dans la Z.A.C. "Didot" (14e)

54 - Proposition de vœu déposée par M. DELANOË, Mmes TROSTIANSKY, STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et apparentés

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