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Débat Délib
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1999 (63)
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Conseil général (63)
Document
Débat (17)
Déliberation (46)
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G - Subvention d'investissement à l'association "Centre Epinettes famille insertion accueil" (17e) pour la réalisation de travaux dans un local de l'association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 146-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Lieu-Ressource". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 136
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 28 juin et le 24 septembre 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de l'exercice 2000, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 24
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'accueil médical et de réinsertion économique et sociale (10e) une convention pour son action d'accueil et de réinsertion menée au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. - Subvention exceptionnelle au titre de 1998 à ladite association. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 105
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "ATOUTFORM" (3e) une convention en vue de la prise en charge d'allocataires du R.M.I. du quartier "Curial-Cambrai - Alphonse-Karr" (19e). M. Philippe LAFAY, Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 21-3°
Conseil général
9 - 1999, ASES 160 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la souscription d'assurances responsabilité civile et individuelle accident
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
0 - Introduction
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
13 - Clôture de la séance
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
5 - 1999, ASES 36 G - Politique de la ville. - Subvention à l'Association des travailleurs de Turquie de France (10e). - Montant : 50.000 F
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
7 - 1999, ASES 62 G - Participation financière du Département de Paris à la Mutualité fonction publique (13e) pour son centre de substitution par la méthadone "Emergence espace Tolbiac" 1999 ASES 64 G Participation financière du Département de Paris à l'association "La corde raide" (12e) pour son centre de substitution par la méthadone.
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
16 - Liste des membres présents
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
6 - Observations sur le déroulement de la séance
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
11 - Adoption, par un vote global d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
2 - Approbation d'un compte rendu
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
4 - 1999, DPP 1 G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions de prévention de la délinquance. - Montant total : 465.000 F
OCTOBRE 1999
Débat
Conseil général
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