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1996 (679)
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Conseil municipal (679)
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Subventions aux associations "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "A.F.A.L.T." (20e), "Corde raide" (12e), "A.C.A.S.A." (19e), "Environnement sans frontière" (18e), "T.V.A.S. 15" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1315
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1224-2°
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à un emplacement du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1299
Conseil municipal
Subvention à l'association "Espace musical", Juvisy-sur-Orge (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1214
Conseil municipal
Modification de la désignation d'une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1311
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une place du 5e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1293
Conseil municipal
Subvention à l'association "Art et tradition" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1211
Conseil municipal
Subvention à l'Union des femmes artistes musiciennes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 381
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1229
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la tribune d'orgue de l'église Sainte-Elisabeth-du-Temple (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1208
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football dans le 18e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1332
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1369
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1223
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1335
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément de subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris pour travaux de sépulture. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1266
Conseil municipal
Subvention à l'Association amicale des mutilés, prisonniers, déportés, anciens combattants, victimes de guerre (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1619
Conseil municipal
Subvention à l'Union des résistants et déportés juifs de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1632
Conseil municipal
Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1235
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 673.000 F pour financer les travaux de mise en conformité des bâtiments servant au transit de déchets industriels et en particulier la réfection de l'incinérateur de déchets industriels non chlorés provenant d'établissements classés et dirigés vers le Laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1402
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par Mme GRAIGNIC et l'association "Paris oxygène" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision implicite de refus de prendre diverses mesures de restriction de la circulation à Paris en raison de la pollution atmosphérique. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1241
Conseil municipal
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