Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (679)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (679)
Document
Débat (190)
Déliberation (489)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1191
Conseil municipal
Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1510
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1585
Conseil municipal
Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1372
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1403
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1364
Conseil municipal
Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits de consommation courante. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1368
Conseil municipal
Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1285
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1381
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1263
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1289
Conseil municipal
Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1359
Conseil municipal
Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 896
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1467
Conseil municipal
Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1302
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations thermiques de l'église du Saint-Esprit (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1184
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1175
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1336
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1349
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1274
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|