Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (679)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (679)
Document
Débat (190)
Déliberation (489)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M., relatif à la réalisation d'un programme de construction en P.L.A. comprenant 79 logements, dont 3 logements-ateliers et 79 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Rive-gauche" (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1427
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'enlèvement, le transfert d'établissement à établissement et le déménagement interne des mobiliers de toute nature ainsi que le déménagement de matériels informatiques situés dans les établissements scolaires de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1504
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise en place d'une signalétique commune sur une partie des établissements scolaires et bâtiments ouverts au public de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1503
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des hottes et des sorbonnes des laboratoires de chimie du Laboratoire central (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1516
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) pour la réhabilitation du parc de stationnement "Mairie du 17e". M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1474
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Mageci" pour le réaménagement du service des permis de conduire (salle Arsène Poncey) de la Préfecture de police, immeuble de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1518
Conseil municipal
Subvention à la "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 724
Conseil municipal
Subvention à l'association "Formation culture motivation" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1939
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 31
Conseil municipal
22 - 1996, D. 1094 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre, ainsi que des avenants aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e).
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
18 - 1996, D. 1174 - Subvention à l'Association pour l'animation du 14e " Le 14e art " (14e).
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
35 - 1996, D. 1242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme Ghislaine MALANDIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision du 12 juin 1996 lui refusant le renouvellement d'une dérogation de secteur scolaire pour son fils.
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 96-403 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour limiter le nombre de chiens de race "Pit-bull".
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
4 - 1996, P. 1493 - Subvention à l'association " Mouvement A.T.D. Quart Monde ", 33, rue Bergère (9e).
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
90 - Clôture de la séance.
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance.
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
17 - 1996, P. 913 - Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes, 187-189, rue Ordener (18e).
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 96-401 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la répartition des responsabilités entre les chefs d'établissement scolaire et les propriétaires de ces bâtiments.
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
38 - 1996, D. 1375 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" pour la distribution d'énergie frigorifique permettant la création de réservoir d'eau glacée ou de réserves de glace et de signer avec ladite société un contrat d'occupation du domaine public pour lui permettre de réaliser et d'exploiter un tel réservoir implanté sous le parc de La Tour-Maubourg et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation de ce parc de stationnement (7e).
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
44 - 1996, D. 1304 - Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement.
OCTOBRE 1996
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25