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1996 (679)
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Conseil municipal (679)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club des solitaires" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1331
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association pour le développement de l'instruction élémentaire et professionnelle (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1253
Conseil municipal
Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1356
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1207
Conseil municipal
Attribution du nom de "Valmy" au Collège municipal situé 199, quai de Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1265
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale de la première Division française libre (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1544
Conseil municipal
Subvention au Forum international des sciences humaines (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1157
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations de puissance et d'automatisme des usines de ventilation et de relevage des eaux du tronçon Porte de Saint-Cloud - Porte Molitor du boulevard périphérique (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1378
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Ecole normale supérieure une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e) par l'E.N.S. dans le cadre du financement de l'opération de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1256
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1222
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'animation du 14e "Le 14e art" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1174
Conseil municipal
Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 144
Conseil municipal
Subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1216
Conseil municipal
Subvention au "Paris football club 98 - Centre animation jeunesse" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1353
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1553
Conseil municipal
Subvention à la Bibliothèque internationale de musique contemporaine (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1094
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Sicra" un contrat de transaction pour le remboursement des travaux réalisés au Service technique des bibliothèques (11e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1176
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1228-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations un protocole concernant les conditions d'intervention de cet organisme au titre de la convention sur la politique de la ville à Paris. M. Didier BARIANI, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1281
Conseil municipal
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