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Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une première tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (96 E 1). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1383
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 989-1°, en date du 11 juillet 1983, relative aux échelles indiciaires des fonctionnaires de la Commune de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-4°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un serveur grossiste d'information dans le cadre du projet "CITIES". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1380
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-2°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1322
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1340
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1346
Conseil municipal
Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1195
Conseil municipal
Subvention à l'association "La renaissance française" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 654
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1228-1°
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1224-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1334
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1325
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1177
Conseil municipal
Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 715
Conseil municipal
Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 840
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1476
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 237
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de fermeture d'un préau couvert au jardin d'enfants, 12, avenue de la Porte-de-Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1247
Conseil municipal
Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1278
Conseil municipal
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