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1996 (489)
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Conseil municipal (489)
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Déliberation (489)
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Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1644
Conseil municipal
Subvention à l'association "Lord Chandos" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 1861
Conseil municipal
Approbation du principe de la réécriture de l'application informatique permettant de gérer la location des équipements sportifs de la Ville de Paris aux associations et aux établissements scolaires. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1406
Conseil municipal
Approbation du principe de la création d'un poste de commandement des îlotiers à la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, ledit marché et, d'autre part, avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation de ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1246
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise de la voie N/16 (16e), en vue de son incorporation au domaine public communal de voirie. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1282
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration intérieure aux bains-douches, 66, rue de Buzenval (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1245
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Laboratoires régionaux de l'Est et de l'Ouest parisiens, services extérieurs du Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, une convention en vue d'une assistance technique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1385
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1361
Conseil municipal
Subvention à l'Association interculturelle de production de diffusion et de documentation audiovisuelles (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 719
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le théâtre du Sentier des Halles" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 523
Conseil municipal
Subvention à l'association "Son et recherche électro-acoustique" (Son/Ré) (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1189
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1272
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1370
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la "France IARD Assurances", subrogée dans les droits de son assurée, la société "Sagima", en réparation des dommages causés à cette dernière lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1268
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1343
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1345
Conseil municipal
Subvention à l'association "CAP 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1313
Conseil municipal
Subvention à l'association "Echo philharmonique" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 518
Conseil municipal
Subvention à l'association "France-Etats-Unis" (15e). M. Camille CABANA et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 62
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 3e Division d'infanterie algérienne (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1384
Conseil municipal
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