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1996 (489)
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Déliberation (489)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la prise en location du parc de photocopieurs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1400
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1298
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1361
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1310
Conseil municipal
Subvention à l'association "A farce et à tap" Viroflay (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1188
Conseil municipal
Subvention à la compagnie "La griffe bleue" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 531
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-1°
Conseil municipal
Création du Comité d'orientation et de développement de l'enseignement professionnel et technologique. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1264
Conseil municipal
Approbation du principe de la location de salles pour les concours de recrutement organisés par la Direction de l'Administration générale de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1236
Conseil municipal
Attribution de bourses photographiques pour l'année 1996. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1192
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Alain LEMETAIS pour la construction et la réhabilitation des bâtiments du dépôt de voirie à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1388
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1308
Conseil municipal
Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 901
Conseil municipal
Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 844
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1390
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage du passage souterrain Villette (19e) - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1377
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parc Saint-Michel pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1374
Conseil municipal
Majoration, à compter du 1er août 1996, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1240
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1348
Conseil municipal
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