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Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation d'un local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1462
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1457
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1639
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Terre-Neuve Charonne" situé 1, rue de Terre-Neuve (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1428
Conseil municipal
Modification du tarif d'entrée dans les lavatories de la voie publique. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1533
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le dépannage des portes de remise, portes de parking, barrières et portails des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1527
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention portant sur une collaboration scientifique et une assistance technique pour suivre et améliorer l'état des plantations en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1487
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1661
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1795
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour adultes et jeunes handicapés - I.M.P. Binet-Simon (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1909
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Fixation du montant total de la dotation aux états spéciaux des arrondissements pour 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1531
Conseil municipal
Subvention au théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1490
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'une opération de transformation de bureaux en 21 ateliers-logements P.L.A. situé 54 bis, rue de l'Ermitage (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1480-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de l'enrichissement du système de gestion des données de circulation à l'Observatoire des déplacements de la Direction de la Voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1453
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1412
Conseil municipal
Approbation du principe de l'exécution de travaux d'impression. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1492
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et la Région d'Ile-de-France une convention tripartite relative à l'affectation à la Ville de Paris des locaux libérés par le départ du lycée Maryse-Bastié (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1495
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1466
Conseil municipal
Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1730
Conseil municipal
Subvention à l'association "Académie internationale des arts et des lettres" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1773
Conseil municipal
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