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Conseil municipal (489)
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Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1323
Conseil municipal
Subvention à la Société d'étude du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 906
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1385
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie "Aberratio" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1404
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration d'objets d'art conservés dans les édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classés parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1203
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Relais 59" à l'occasion du transfert de sa halte-garderie, rue de Chalon, dans la Z.A.C. "Chalon" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1270
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "La Saint-Louis-de-Vaugirard" pour l'occupation du local situé 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1321
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Marc MEDICI, en réparation du dommage causé au véhicule de l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1355
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale - Les Amis du 6e (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1193
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Bibliothèque braille enfantine" (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1258
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2482
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une impasse du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1305
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 1506-1°, en date du 20 novembre 1995, fixant le statut particulier du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1230
Conseil municipal
Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Mignot (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1284
Conseil municipal
Approbation du principe de l'approvisionnement en fournitures informatiques de l'ensemble des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1239
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation des ascenseurs et des monte-charges du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1396
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1996, à des associations du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1262
Conseil municipal
Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - section du 11e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 570
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la célébration du centenaire de la mort d'Eugène Spuller (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 728
Conseil municipal
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