Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Lord Jockus" (18e) une convention. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1347

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 142

Conseil municipal

Subvention à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale - Centre Mandapa (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1124

Conseil municipal

Subvention à l'association "Art, Culture et Foi" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1994 P. 2321

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 118

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 125

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison en 1996 de toutes les denrées et de tous les ingrédients nécessaires à la préparation des repas servis dans certaines crèches de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1349

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de changes complets aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris en 1996. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1352

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation des locaux du Centre électronique de gestion d'études et de traitement de l'information (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1397

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'un permis de construire visant une construction située 156-160, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1462

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.685.000F pour financer la modernisation des 4 groupes électrogènes de la centrale de secours de l'immeuble "Cité" (4e), 2e phase (tranche ferme). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1402

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens des forces françaises de l'O.N.U. et du régiment de Corée (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1442

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre du sentier des Halles" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 565

Conseil municipal

Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1931

Conseil municipal

Subventions au titre de 1995 à des organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1406

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 138

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 139

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.A.-EST d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'activité et d'établissement d'enseignement pour la Société d'encouragement des métiers d'art situé 62, avenue Ledru-Rollin (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1471

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 12 à la convention signée le 14 mars 1983 avec l'Ecole spéciale des travaux publics fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité des élèves techniciens de travaux de la Ville de Paris en formation à ladite Ecole pour l'année 1994. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1345

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux de réaménagement du rez-de-chaussée de la mairie du 13e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1378

Conseil municipal

Débat Delib

273 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Lord Jockus" (18e) une convention. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale - Centre Mandapa (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Art, Culture et Foi" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de changes complets aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris en 1996. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation des locaux du Centre électronique de gestion d'études et de traitement de l'information (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'un permis de construire visant une construction située 156-160, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des anciens des forces françaises de l'O.N.U. et du régiment de Corée (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Le théâtre du sentier des Halles" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subventions au titre de 1995 à des organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux de réaménagement du rez-de-chaussée de la mairie du 13e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

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