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Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1667
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des forces aériennes françaises libres (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1645
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du Cabinet "DESLANDES S.A. Copropriété" et de l'hôtel "Sofitel Paris-Saint-Jacques", en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1391
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 91, rue de la Réunion (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 684
Conseil municipal

Subvention à la coopérative du collège Léon Gambetta (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1559
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Les scouts de France - Région d'Ile-de-France" (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1369
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 1994 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1390
Conseil municipal

Subvention à l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 406
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 113
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 115
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 11-13, rue de la Chapelle - 4, impasse du Curé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1452
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne" une convention d'étude portant sur la comparaison des logements du parc locatif "P.L.I." parisien au parc locatif privé à loyer libre. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1404
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 3e arrondissement (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1792
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris-Goutte-d'Or" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1421
Conseil municipal

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1445
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 130
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 128
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 129
Conseil municipal