Débat-Délibs

Subvention à la Fédération régionale Jeunes pour la nature d'Ile-de-France (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1444

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1486

Conseil municipal

Subvention à l'association "Sécurité et paix publique" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 3

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 8, rue du Faubourg-Montmartre et 1 à 3 bis, cité Bergère (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1459-1°

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1485

Conseil municipal

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1772

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 107

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 109

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 136

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 123

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 120

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 133

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association diocésaine de Paris (8e) pour la réfection d'une partie des toitures de la paroisse Notre-Dame-de-l'Assomption (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1431

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un centre thermique enterré situé 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1475

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 107, rue Haxo (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1456

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Hélène-Boucher (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 247

Conseil municipal

Subvention au Cours Thérèse-Chappuis (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 784

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 143

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1484

Conseil municipal

Débat Delib

273 résultats

Subvention à la Fédération régionale Jeunes pour la nature d'Ile-de-France (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Sécurité et paix publique" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 8, rue du Faubourg-Montmartre et 1 à 3 bis, cité Bergère (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention d'investissement à l'Association diocésaine de Paris (8e) pour la réfection d'une partie des toitures de la paroisse Notre-Dame-de-l'Assomption (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un centre thermique enterré situé 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 107, rue Haxo (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Hélène-Boucher (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Cours Thérèse-Chappuis (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

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