Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Cochery-Bourdin-Chausse" pour la réalisation des travaux relatifs à l'aménagement de la place des Fêtes (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1492

Conseil municipal

Modification du Plan d'occupation des sols du quartier Montmartre (18e). -Fixation du prix de vente des différents documents composant le dossier. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1353

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment à usage de centre de santé situé 16-18, rue Cavé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1460

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de 2 parcelles de terrain faisant partie du domaine public fluvial de la Ville de Paris situées sur le territoire de la commune de Meaux (Seine-et-Marne). M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1370

Conseil municipal

Fixation des droits d'entrée à l'exposition "Chrysanthèmes". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1392

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club des Français volants - Section patinage artistique (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1384

Conseil municipal

Subvention au Conseil des communes et régions d'Europe (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1868

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 106

Conseil municipal

Approbation du principe du réaménagement du square de la Tour Saint-Jacques (4e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention fixant les conditions de participation de celle-ci à la remise en état du square. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1433

Conseil municipal

Recrutement d'agents par voie de contrats "emploi consolidé" à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1394

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise Jean LEFEBVRE pour l'aménagement de la rue de Flandre (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1494

Conseil municipal

Subvention à l'Association socio-culturelle du lycée Victor-Hugo (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1574

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1426

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Initiatives du 17e" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1422

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1487

Conseil municipal

Subvention au Comité de commémoration du centenaire d'Ostad-Elahi (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1807

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 117

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de l'immeuble situé 8, rue du Faubourg-Montmartre et 1 à 3 bis, cité Bergère (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1459-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits alimentaires à certains établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 1996. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1348

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 831, en date du 5 juillet 1993, relative aux dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 990

Conseil municipal

Débat Delib

273 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Cochery-Bourdin-Chausse" pour la réalisation des travaux relatifs à l'aménagement de la place des Fêtes (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Modification du Plan d'occupation des sols du quartier Montmartre (18e). -Fixation du prix de vente des différents documents composant le dossier. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment à usage de centre de santé situé 16-18, rue Cavé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de 2 parcelles de terrain faisant partie du domaine public fluvial de la Ville de Paris situées sur le territoire de la commune de Meaux (Seine-et-Marne). M. Lucien FINEL, rapporteur.

Fixation des droits d'entrée à l'exposition "Chrysanthèmes". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Club des Français volants - Section patinage artistique (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Conseil des communes et régions d'Europe (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Recrutement d'agents par voie de contrats "emploi consolidé" à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise Jean LEFEBVRE pour l'aménagement de la rue de Flandre (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Association socio-culturelle du lycée Victor-Hugo (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Initiatives du 17e" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 15e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention au Comité de commémoration du centenaire d'Ostad-Elahi (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits alimentaires à certains établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 1996. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Modification de la délibération D. 831, en date du 5 juillet 1993, relative aux dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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