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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 135
Conseil municipal

Approbation du principe du réaménagement des locaux situés aux rez-de-chaussée, 1er étage et rez-de-jardin du Centre d'animation Louis-Lumière (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1442
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII Saint-Merri" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1542
Conseil municipal

Relèvement du tarif des opérations effectuées par le Service municipal d'actions de salubrité et d'hygiène. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1362
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1383
Conseil municipal

Subvention à l'association "A.R.P.E.J." (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1030
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Pierre Debauche, Agen (Lot-et-Garonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1565
Conseil municipal

Subvention à l'association "Harmonie des deux rives" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 944
Conseil municipal

Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1689
Conseil municipal

Subvention au Théâtre du Verseau (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1600
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la Ville de Paris, en réparation de dommages subis par les intéressés à la suite d'incidents de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1360
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 126
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'assainissement et de réfection du dallage au pourtour de l'église Sainte-Clotilde (7e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1427
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. d'un permis de construire visant un bâtiment situé 109 à 115, rue de Flandre (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1476
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. -Fixation du montant total de la dotation aux états spéciaux des arrondissements pour 1996. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1409
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Clichy (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1858
Conseil municipal

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1319
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 119
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 134
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires et 28 places de stationnement situé 124 à 128, rue Castagnary (15e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1466
Conseil municipal