Débat-Délibs

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'action sociale du 15e (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1161

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 144

Conseil municipal

Subvention au Groupement d'études de la Petite ceinture, 21, rue du Repos (20e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1363

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du parc de Bercy (12e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1438

Conseil municipal

Subventions aux associations "Arts et éducation pour l'action culturelle" (1er) au titre de la production sur la chaîne "Paris-Première" d'une émission consacrée à l'orgue et "Paris-Musées" (4e) au titre de la production de 2 concerts dans le cadre de l'exposition "Montmartre en liesse" au musée Carnavalet. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1388

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec le Département de Paris en vue de l'extension de l'école de chiens guides d'aveugles du bois de Vincennes (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1412

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé 45, rue Castagnary (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1478

Conseil municipal

Subvention à l'Association amicale des anciens élèves du lycée Buffon (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 840

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 140

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des Croix de guerre et de la valeur militaire (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1620

Conseil municipal

Subvention à l'Ensemble 2E2M, Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1994 P. 2205

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 R. 127

Conseil municipal

Opération de réhabilitation d'un immeuble situé 8, rue du Faubourg-Montmartre et 1 à 3 bis, cité Bergère (9e). -Réalisation par la R.I.V.P. de 38 logements locatifs aidés et de locaux commerciaux. -Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1459-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux dépendant de l'immeuble situé 31-31 bis, rue Caillaux (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1490

Conseil municipal

Approbation du principe de la restauration du signal porte cloches et des façades nord et est de l'église Saint-Eloi (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1428

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Colas" un contrat de transaction en vue de procéder à l'indemnisation amiable de cette dernière en réparation du préjudice subi par l'intéressée à la suite de la construction d'une école élémentaire, d'un ensemble de restauration et de logements, 2-16, rue Goubet dans la Z.A.C. "Manin-Jaurès" (19e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1493

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1417

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Spie-Trindel" pour la réfection des aires sportives du stade ouest de la Cité universitaire (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1420

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Notre-Dame-des-Champs-Montparnasse rencontres" pour la halte-garderie située 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1451

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Crèche laïque du Père-Lachaise d'un permis de construire visant le réaménagement d'une crèche de 50 berceaux située 3, place Martin-Nadaud (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1468

Conseil municipal

Débat Delib

273 résultats

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'action sociale du 15e (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention au Groupement d'études de la Petite ceinture, 21, rue du Repos (20e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec le Département de Paris en vue de l'extension de l'école de chiens guides d'aveugles du bois de Vincennes (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé 45, rue Castagnary (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Association amicale des anciens élèves du lycée Buffon (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l'Association nationale des Croix de guerre et de la valeur militaire (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Ensemble 2E2M, Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux dépendant de l'immeuble situé 31-31 bis, rue Caillaux (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Spie-Trindel" pour la réfection des aires sportives du stade ouest de la Cité universitaire (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Notre-Dame-des-Champs-Montparnasse rencontres" pour la halte-garderie située 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Crèche laïque du Père-Lachaise d'un permis de construire visant le réaménagement d'une crèche de 50 berceaux située 3, place Martin-Nadaud (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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