273 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de la réalisation de la 12e tranche d'équipement du corridor périphérique en système d'information des usagers par panneaux à messages variables dans le cadre du programme 1995 d'exploitation du réseau. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de solliciter les subventions correspondantes de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1414
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à la Société d'exploitation du parc des expositions de la Ville de Paris le dépôt de permis de démolir et de permis de construire visant des constructions situées 1, place de la Porte-de-Versailles (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1464
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de football (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1187
Conseil municipal

Fixation des alignements rue Saint-Yves au droit des nos 2 bis et 38, rue de la Tombe-Issoire au droit du n° 105, rue des Artistes au droit du n° 45 (14e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1482
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 2.870.000 F pour financer l'acquisition du terrain d'assiette du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Noisy-Le-Grand (Seine-Saint-Denis). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1395
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'exécution de prestations de nettoyage des locaux de l'immeuble sis 13, rue Miollis (15e), des locaux et parcs de préfourrières et fourrières et des vitres des locaux administratifs de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1400
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 R. 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" pour la mise en oeuvre de l'animation des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1359
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive culturelle Julien Lacroix (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le procès-verbal de remise à la Ville de Paris de parties horizontales des berges de la Seine sous le régime de la superposition de gestion. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1374
Conseil municipal

Subvention à l'association "Joyau d'Or" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1718
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier théâtre Alizé Valverde (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 933
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1382
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de rétrocéder à son ancien propriétaire ou à l'acquéreur évincé, ou de vendre par voie d'adjudication publique le lot de copropriété n° 6 et de vendre par voie d'adjudication publique le lot n° 20 dépendant de l'immeuble situé 10, passage Championnet (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1496
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec divers organismes des conventions en vue de l'organisation de classes de découverte en province et à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1995-1996 et, d'autre part, de souscrire un avenant à une convention précédemment signée. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1379
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin d'enfants, 28, rue Jacques-Kellner (17e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1446
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de pneumatiques et de chambres à air destinés aux véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1356
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un gymnase attenant au collège Pierre-Mendès-France situé 24 à 36, rue Le Vau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1467
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école primaire publique, 13, rue Froment (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1065
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1686
Conseil municipal