500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2021 DEVE 100 - Appel à projets "Paris Sème". - Subventions en investissement aux acteurs économiques parisiens de l’agriculture durable de proximité (suite).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l’inhumation des dépouilles des animaux de compagnie.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 144 - Participation (3.351.600 euros) et avenant 2 à la convention pluriannuelle avec le G.I.P. de la M.D.P.H. de Paris. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un audit et un plan d’amélioration du fonctionnement de la M.D.P.H.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 267 - Location de l'immeuble 11-13, rue au Maire (3e) à "Elogie-SIEMP". - Bail emphytéotique.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au déploiement de la vidéo-protection dans le 17e.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 208 - Subventions (673.924 euros) et conventions avec six associations pour leurs dispositifs d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l’état du parc social de la Ville.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 88 - Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la verbalisation indue des chauffeurs de taxi garés en station.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-3

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 135 - Plan Local d'Urbanisme. - Débat du Conseil de Paris sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (article L. 153-12 du Code de l'urbanisme). - Communication de la Maire. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’utilisation du sursis à statuer dans le cadre de la révision du P.L.U. Bioclimatique. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la dédensification de la ville en arrêtant les projets de constructions de tour et les surélévations. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la reconquête de la pleine terre pour un objectif de 30 % sur l’ensemble du territoire parisien. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au temps nécessaire sur le diagnostic territorial et environnemental. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux hôpitaux et équipements de santé. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à des matériaux biosourcés. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un bilan de tous les appels à projets urbains. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la programmation des catégories de logements sociaux.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’aménagement de la Porte de Montreuil.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien du Maire de Riace, Domenico Lucano.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 127 - Réalisation 8, rue des Apennins (17e) d'un programme de création d'une pension de famille comportant 19 logements P.L.A.-I. par la R.I.V.P. - Subvention (366.898 euros).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif aux effectifs de la police municipale dans le 17e.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’adaptation de la dénomination rue et square Marietta Alboni.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 312 - Subvention (5.000 euros) à l’association "Poum Poum Tchak" (8e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal