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Annexe n° 1-4

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à une suspicion de conflits d’intérêt à la "Solideo".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DEVE 129 - Subvention (40.000 euros) à l’association "Bio Consom'acteurs" pour le projet "Des cantines scolaires bas carbonne avec climat cantines".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 284 - Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux du centre maternel Ledru-Rollin Nationale (13e) à l’association "Marion La Main Tendue". - Avenant n° 1 à convention.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DGRI 41 - Conditions d’accueil de la résidente ICORN de la Ville de Paris. - Convention pluriannuelle tripartite 2021-2022 avec la Fondation Cité internationale des arts (CIA) et subvention (2.600 euros).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DDCT 81 - Approbation de la convention de subvention au titre du dispositif "Conseiller numérique France Service" avec la Caisse des dépôts et consignations.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à une campagne de sensibilisation aux nuisances sonores.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-6

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 251 - Adoption du Plan parisien d’action pour l’enfance et la jeunesse 2020-2026 élaboré avec l’association "Unicef France" (6e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 155 - Avenant à la convention entre la Ville de Paris et l'Etat dans le cadre de stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté (4.817.132,60 euros).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 85 - Prolongement du tramway T3 porte d'Asnières (17e) à porte Dauphine (16e). - Convention de financement n° 2 relative aux travaux.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Hubert Germain (1920-2021). Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à une dénomination en hommage à "Hubert Germain". Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 62 - Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’association "La Maison de la Poésie" (Paris Centre).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 PP 106 - Prestations de fourniture de denrées alimentaires destinées aux ordinaires de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.) (lot 8 : volailles fraiches et lapin).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 59 - Subvention de la Délégation interministérielle aux Grands Événements Sportifs (D.I.G.E.S.) à la Ville de Paris au titre des grands événements sportifs internationaux de l’été 2021 (suite).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-10

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DEVE 89 - Dénomination "jardin Jane Vialle" attribuée à l’espace vert situé 122, rue des Poissonniers (18e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal