Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2020 (614)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (614)
Document
Débat (160)
Déliberation (454)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif à la transition écologique dans les établissements scolaires.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .110
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
296.3ko
pdf
Décision Modificative n°1.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DFA 55-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
988.2ko
pdf
Décision Modificative n°1.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DFA 55-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
792.1ko
pdf
relatif aux conséquences de la crise du Covid 19 et à l'organisation des enseignements.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .109
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
460.9ko
pdf
Vœu relatif à la situation en Arménie et dans le Haut Karabakh
NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .114
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
298.3ko
pdf
relatif aux conséquences du confinement sur les séparations familiales.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .112
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
353.9ko
pdf
relatif aux hôtels meublés 148 rue du Chemin Vert et 3 rue du Général Blaise.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .105
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
298ko
pdf
relatif à l'implantation du Festival We Love Green.
NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .118
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
280.6ko
pdf
Projet Belliard/ RATP – Avis sur étude d'impact du projet immobilier Halte urbaine Belliard (18e).
NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DU 85-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
156.8ko
pdf
Projets de délibération adoptés en 6e Commission par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 SG 36 - Convention entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris relative à l’accompagnement de la métropole pour la mise en place de la nouvelle étape de la ZFE.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à l'aménagement d'aires de jeu accessibles aux enfants porteurs de handicap.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
relatif à l'amélioration de l'accessibilité de la station Passy (ligne 6).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DAE 281 - Mise en œuvre du plan de soutien de la Ville en direction des acteurs du Tourisme.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DGRI 52 - DASES - Convention et aide d’urgence (100.000 euros) à l’association SOS Méditerranée pour des activités de sauvetage en mer.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DAE 211 - Subvention de fonctionnement (400.000 euros) à l'Ecole de la deuxième chance et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2019-2021.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DAE 264 - Subvention de fonctionnement (35.000 euros) pour le projet "Startups à l’école" et convention avec l’association "Agoranov" (6e).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 269 Subvention (97.487 euros) à l'association Aurore (4e) pour son dispositif ASSORE (subvention complémentaire).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’entretien des œuvres d’art dans l’espace public.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|