500 résultats
relatif à la création de nouvelles recettes budgétaires et à l’augmentation des compensations de l’État.
Déliberation
V .94
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection des arbres
Déliberation
V .99
Conseil municipal
relatif aux écrans de publicité numérique dans les gares, stations et arrêts de transports en commun.
Déliberation
V .97
Conseil municipal
relatif à l'éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville.
Déliberation
V .93
Conseil municipal
relatif au marché des bornes de recharge de véhicules électriques.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
Communication sur l’avancement de l’opération - Consultation des collectivités intéressées dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale – Participation du public par voie electronique
Déliberation
2020 SG 35-2
Conseil municipal
relatif à l'ouverture à la concurrence de l'exploitation des lignes de bus.
Déliberation
V .98
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Samuel Paty.
Déliberation
V .116
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Bernard Debré.
Déliberation
V .117
Conseil municipal
Subventions (47 500 euros) à 10 associations dans le cadre d’actions en faveur des jeunes des quartiers populaires
Déliberation
2020 DDCT 79-1
Conseil municipal
Faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions PMI - Subventions à 4 associations (523.221 euros) et avenants.
Déliberation
2020 DFPE 160-1
Conseil municipal
Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le VIH/hépatites virales/IST – convention avec l’ARS portant sur le financement des activités 2020
Déliberation
2020 DASES 275-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec le Groupement d’Intérêt Public Samu Social de Paris (12e).
Déliberation
2020 DASES 254-1
Conseil municipal
Convention de partenariat et de participation financière 90.000 euros) avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris (CAUE) sur les rues aux écoles.
Déliberation
2020 DVD 76-1
Conseil municipal
Réalisation 9, rue Pierre Nicole (5e) d’un programme de création de 5 logements sociaux PLUS par la Maison des Mines et des Ponts et Chaussées.
Déliberation
2020 DLH 50-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Fédération des Maisons et Pôles de Santé en Île-de-France (FémasIF) (19e)
Déliberation
2020 DASES 119-1
Conseil municipal
Bain-douche Rouvet (19e) - Convention de mise à disposition de locaux pour l’utilisation de créneaux autonomes pour un public en situation de grande précarité avec la Fondation de l’Armée du salut
Déliberation
2020 DJS 165-1
Conseil municipal
Charte du Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés
Déliberation
2020 DASES 240-1
Conseil municipal
Allongement de la durée d’un an pour un emprunt souscrit auprès d’un pool bancaire par la Fondation de la Maison de Tunisie. Maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50%.
Déliberation
2020 DFA 38-1
Conseil municipal
Subventions permettant l’amélioration et le développement d’usages positifs sur l’espace public à 4 associations pour le financement de 4 projets dans les quartiers po
Déliberation
2020 DDCT 78-1
Conseil municipal